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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 18 AVRIL 2011

Le 10/06/2011 à 10h08 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CONSEILS MUNICIPAUX

-Le premier point de l’ordre du jour est l’approbation du procès verbal de la séance du 1er mars 2011. Un conseillé a demandé qu’une légère modification soit effectuée, elle a été acceptée.
Le procès verbal a été adopté à l’unanimité.
Nous avons écrit, qu’une délibération sur la garantie d’un emprunt contracté par la Régie des Eaux pour l’édification de la station d’épuration de Saint Vallier avait été votée, et montré qu’elle était inutile, par contre celle concernant la garantie d’un autre emprunt de cette Régie n’avait pas été présentée donc pas votée. Or il se trouve que sur le site municipal, dans la rubrique "Délibérations votées" c’est cette dernière qui figure, ce qui ne correspond ni à la réalité ni au procès verbal présenté. Nous sommes en présence d’une situation illégale : comment va être résolu ce problème ?

-Le compte de gestion fait apparaître un déficit de 38 023,30 € pour l’exercice 2010 concernant les investissements et de 145 307,33 € pour le fonctionnement, soit pour l’exercice 2010 un déficit de 183 330,63 € pour une dépense totale de 1 278 363,31 € (14,34 %)
Les excédents des années antérieures s’élevant à 187 128,06 € ils ne sont, à la fin de l’année 2010, que de 3 797,43 €.
Le compte administratif reprend les mêmes nombres.
Un vote contre pour ces deux comptes : Monsieur Nettre s’inquiète de puiser sur les réserves pour équilibrer les comptes, ce qui ne pourra se faire indéfiniment, et déplore que la commission des finances ne fonctionne pas efficacement. Il préconise la mise en place d’un dispositif pour évaluer régulièrement les finances, le déficit aurait pu être prévu avant la fin de l’exercice ce qui aurait permis la prise de mesures nécessaires pour l’atténuer.

-L’affectation des résultats a été adoptée à l’unanimité.

-Augmentation des taxes.
Afin d’essayer d’éviter un déficit pour l’exercice 2011, il est proposé d’augmenter les recettes, donc les 3 taxes que fixe la commune. La Taxe d’Habitation passera de 7,40% à 8,36%, la Taxe du Foncier bâti de 6,35% à 7,17% et la Taxe du Foncier non bâti de 24,24% à 27,39%, soit environ 13% d’augmentation ceci sans compter les 2% d’augmentation de la base d’imposition fixée par le parlement.
Une vive discussion s’engage alors.
Pour monsieur Nettre, il est indispensable de procéder à une étude en amont pour calculer les taux qui permettraient de ne pas retrouver ce problème de déficit chaque année.
Monsieur le Maire regrette que la Communauté de Communes fixe le taux des ordures ménagères. Il faut rappeler, et nous l’avons déjà signalé, que le taux appliqué par la commune de Spéracèdes permettait une recette supérieure à la dépense pour ce poste. C’était en fait une augmentation des impôts locaux dont le "chapeau" était porté par le SIVADES. Ce procédé ne nous semble ni transparent ni correct.
Mise au vote, 5 Conseillers ont voté contre.

-Budget primitif.
Monsieur Nettre pense que, vu la situation, il ne faut pas être trop optimiste, étudier les dépenses qu’il est possible de réduire et reparle du mauvais fonctionnement de la commission des finances
Madame Garde trouve que les dépenses envisagées sont trop importantes et que "l’on voit trop grand"
Le budget primitif est adopté avec 4 abstentions.

-Demande de subventions pour :
-achat de matériel informatique et renouvellement du contrat obligatoire avec Mairistem.
Unanimité
-divers matériel mobilier : jardinières, tentes "barnum", tables et chaises pour la salle des fêtes. (Matériel commandé aux journées des Maires sans avoir été payé, sans consultation des Conseillers)
Madame Garde s’élève contre ce procédé qui met les Conseillers devant le fait accompli.
Monsieur Nettre se demande si tout devait être acheté cette année ?
1 vote contre, 1 abstention.
-Remplacement du véhicule des gardes. L’ancien sera réparé et mis à la disposition des services techniques. (Coût 15 710 €)
Unanimité.
-Agrandissement de la mairie.
Construction d’un bureau indépendant pour la police municipale (Coût 100 000€)
6 contre.
-Agrandissement du cimetière. (Coût 107 873€)
Unanimité.
--Chauffage à église (Renvoyé depuis plusieurs années)
3 contre, 1 abstention.

Il a été précisé, par monsieur le Maire que, si les subventions n’étaient pas accordées, l’achat ou les travaux considérés ne seraient pas entrepris ; pour les subventions accordées, l’achat ou les travaux seraient à nouveau présentés en Conseil Municipal.
Est-ce nécessaire de programmer certaines dépenses, cette année, dans un contexte local d’économie et de crise ?

-Travaux non subventionnables :
-Travaux de voirie : réfection des traverses du village.
Monsieur Nettre : est-ce indispensable ? Réponse : oui, car l’état est tel qu’il y a risque d’accidents.
Unanimité.
-Achat de mobilier pour l’école.
Unanimité.
- Pose de stores à l’école pour protéger les enfants du soleil (Travaux renvoyés depuis 3 ans)
2 Abstentions.
-Prévision de 3 000€ pour achat de gros matériel pour les services techniques.
2 Abstentions.
-Pose des hydrants, 3ème tranche, opération obligatoire.
Unanimité.

-Indemnité pour la comptable du trésor.
1 contre

-Augmentation des loyers des logements communaux, ball-trap et taxi, de 1,45%.
Unanimité

-Concessions au cimetière
Augmentation de 1,45%
Unanimité.

-Admissions en non valeur
Montant : 8,95 €
Unanimité.

-Dépassement du COS pour performance énergétique.
La limite du COS peut être dépassée de 20% pour des bâtiments à faible consommation énergétique.
Vérification par un organisme agréé.
Unanimité.

-Compte épargne temps.
Possibilité aux agents d’épargner des jours de congé et de les placer sur un compte. Validation par le centre de gestion. Pas plus de 60 jours de cumul global.
1 Abstention.

-Bien sans maître
Mise vente d’un bien sans maître. Rapport prévu, pour la commune : 200 000€
Unanimité.
-Parc Naturel Régional.
La Communauté Urbaine de Nice demande à adhérer au syndicat de préfiguration du PNR.
Monsieur le Maire propose de voter "contre" et demande l’avis du Conseil.
2 abstentions. Monsieur le Maire votera donc contre cette adhésion.
Cette décision nous paraît aller dans le bon sens.






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ROGER DAVER

Le 11/04/2011 à 12h49 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Nous venons d’apprendre le départ de Roger Daver, prévisible, depuis le jour où, en plein désarroi, il accomplit ce geste fatal. Quand la nouvelle est parvenue, elle a attristé les personnes qui le connaissaient. Finis les déplacements, à vitesse réduite, au volant de sa Nissan grise. Avec lui, toute une époque de la vie du village, truffée d’anecdotes savoureuses, disparaît.
Adieu Roger…

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ROGER JORDANOFF N'EST PLUS...

Le 30/03/2011 à 10h02 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Les mauvaises nouvelles continuent de s’abattre sur le village : Roger Jordanoff, à son tour, subitement, nous a dit adieu.
On ne le verra plus, son chien en laisse, le matin, dans la rue Belletrud, venir acheter le pain et le journal, ni dans son jardin, tenu d'une façon exemplaire.
Comme la plupart des hommes de son âge, il effectua son service militaire en Algérie de 1956 à 1958, il n'en parlait pas beaucoup: il aurait pu. Lors d'une opération, sous les balles il ramena, vers l'arrière, un copain tombé d'épuisement. Il obtint pour cet acte une médaille et fut choisi pour défiler à Paris le 14 juillet 1958. Modeste il n'en faisait pas état.
Chauffeur de car de tourisme, il en a parcouru des kilomètres sur les routes de France et des pays environnants et il en avait accumulé des anecdotes qu’il racontait volontiers, les revivant chaque fois.
Roger, c’était aussi le joueur de boules, le gagneur, capable, lui si calme, de piquer une colère aussi brusque que passagère.
Amoureux de son village, il n’acceptait pas qu’il soit critiqué.
Nous perdons un ami.
Spéracèdes Demain a une pensée affectueuse pour Pierrette, son épouse, Georgette, sa sœur, de nombreuses années postière à Spéracèdes, à Éric, son fils, à ses petits-enfants, ainsi qu’à toutes les personnes touchées par sa disparition.


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ÉLECTIONS CANTONALES 2ième TOUR DU 27 MARS 2011

Le 28/03/2011 à 15h29 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

RÉSULTATS DE SPÉRACÈDES

Inscrits : 1040
Votants : 488 soit 46,92 %
Blancs et nuls : 45
Exprimés : 443 soit 42,60 %

MAXIME COULLET : 220 voix soit 49,66 %
JEAN-MARC DÉLIA : 223 voix soit 50,34 %

RÉSULTATS DU CANTON

Inscrits : 15 816
Votant : 7 394 soit 46,75 %
Blancs et nuls : 592
Exprimés : 6 802 soit 43,01 %

MAXIME COULLET : 2 594 soit 43,43 %
JEAN-MARC DÉLIA : 3 848 soit 56,57 %

JEAN-MARC DÉLIA est élu.


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ÉLECTIONS CANTONALES 1er TOUR DU 20 MARS 2011

Le 21/03/2011 à 07h28 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

RÉSULTATS DE SPÉRACÈDES


Inscrits : 1 040
Votants : 494 soit 47,5 %
Blancs et nuls : 12
Exprimés : 482 soit 46,35 %

MAXIME COULLET : 150 voix soit 31,12 % (Soutenu par la majorité départementale, l'UMP et le Nouveau Centre)

FRANÇOIS DELÉTANG : 142 voix soit 29,46 % (Soutenu par Europe Ecologie, les Verts et la Parti Socialiste)

MARLÈNE ORFILA : 94 voix soit 19,50 % (Front National)

JEAN-MARC DÉLIA : 82 voix soit 17,01 % (Sans Etiquette mais se positionne dans la Majorité Départementale)

BERNADETTE BOUCHARD : 14 voix soit 2,90 % (Les alternatifs)

RÉSULTATS DU CANTON

Inscrits: 15 827
Votants: 7 712 soit 48,73%
Exprimés:7 582
MAXIME COULLET : 2013 voix

JEAN-MARC DÉLIA : 1963 voix

FRANÇOIS DELÉTANG : 1901 voix

MARLÉNE ORFILA : 1492 voix

BERNADETTE BOUCHARD : 213 voix

Le second tour opposera Maxime Coullet à Jean-Marc Délia, François Delétang n’ayant pas atteint le seuil des 12,5 % des inscrits (il aurait fallu qu'il obtienne 1 978 voix).




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ON NE VERRA PLUS AIMÉ...

Le 18/03/2011 à 19h47 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

AIMÉ A PFASTATT, VILLAGE ALSACIEN QU'IL A CONTRIBUÉ A LIBÉRER.
JANVIER 2010, COMMÉMORATION DU 65 ième ANNIVERSAIRE DE CET ÉVÉNEMENT
On ne verra plus Aimé Baussy arpenter Spéracèdes, précédé de son chien : il vient de tirer sa révérence. Une figure du village disparaît.
Aimé, c’était d’abord ce jeune homme qui s’était engagé dans l’armée à 16 ans après avoir affirmé qu’il en avait 18 ! Membre du maquis d’Auvergne, il a ensuite participé à la libération de villages alsaciens avec son régiment d’infanterie coloniale qu’il suivit en Indochine, Cochinchine, Tonkin et Cambodge. Titulaire de nombreuses décorations, il avait été cité à l’ordre du régiment.
Revenu à la vie civile, il se tourna vers des activités plus paisibles : boulanger à Mandelieu, puis moulinier à Spéracèdes, tenant, en même temps, l’huilerie Autran à Grasse.
Impliqué dans la vie du village, il fut Conseiller Municipal.
Mais Aimé, c’était aussi l’amoureux des fêtes. Pendant de nombreuses années, il a été membre et un des responsables du Comité des Fêtes de Spéracèdes. C’est ensuite comme " cuistot" qu’il continua à s’investir dans les manifestations populaires. L’Aïoli d’Aimé avait une renommée qui s’étendait sur toute la région.
Aucune Spéracèdoise, aucun Spéracèdois ne pourra s’asseoir, sous les platanes de la place lors de la fête de la Croix, devant ce plat typiquement provençal, sans avoir une pensée pour lui.
Spéracèdes Demain s’associe à la peine de Charlotte, sa femme, de son fils, Gérard, Adjoint et ami des associations, ainsi qu’à celle de ses autres enfants, et leur présente ses plus sincères condoléances.

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JEAN-YVES S'EN EST ALLÉ

Le 14/03/2011 à 10h57 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS


Jean-Yves Gardes s’en est allé, discrètement, sans bruit, fidèle à son image.
Avec un courage exemplaire, il a lutté contre la maladie ; elle a eu le dernier mot.
Jean-Yves était l’ami de l’Amicale Bouliste Spéracèdoise et du Comité des Fêtes. Dans l’ombre, il aidait ces deux associations. Par SÉRITEC, son entreprise de sérigraphie, il fournissait les tenues des boulistes ainsi que les affiches et banderoles du Comité des Fêtes. Avec le Moulin Baussy, il patronnait un concours de boules.
Déjà éprouvé, il avait tenu à participer à la Fête des Châtaignes organisée par le Café de l’Union. Calme, toujours le sourire aux lèvres, il attirait la sympathie.
Ces deux associations perdent une personne qu’elles appréciaient énormément.
Elles prennent part à la peine de Brigitte son épouse, de ses enfants, de tous leurs proches et leur présentent leurs plus sincères condoléances.
C’est tout naturellement que "Spéracèdes Demain" s’associe à cet hommage.

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CONSEIL MUNICIPAL DU 1er MARS 2011 (SUITE)

Le 14/03/2011 à 10h53 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CONSEILS MUNICIPAUX

Dans notre compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1ermars 2011, l’ordre du jour n°1, portant sur la caution que devait apporter la commune concernant l’emprunt contracté par la Régie des eaux pour l’édification de la station d’épuration de Saint-Vallier, avait appelé, de notre part, quelques interrogations. Après investigation, il semble que cette délibération n’ait aucune raison d’être. En effet une délibération du Conseil d’Administration de la Régie des eaux en date du 21 septembre 2010 concernant cet emprunt précise : « …la commune de Saint-Vallier de Thiey s’est portée garante à la hauteur de 100% de cet emprunt par délibération du 9 septembre 2010 ».
En résumé, la Régie des eaux a contracté 2 emprunts : un pour l’édification de la station d’épuration de Saint-Vallier, qui est cautionné à 100% par cette commune, le deuxième pour, entre autres, des travaux au siège de la Régie, celui-ci doit être garanti par l’ensemble des communes de Terres de Siagne.
La commune de Spéracèdes a voté une délibération pour cautionner l’emprunt pour la station d’épuration, ce quelle n’avait pas à faire, et n’a pas voté celle, qui lui était demandée, pour cautionner l’emprunt pour des travaux du siège de la Régie!
Alors qu’en conclure si les décisions prises en Conseil Municipal de Spéracèdes ne sont pas fiables ?

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ADIEU LÉON

Le 09/03/2011 à 11h39 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Spéracèdes Demain est en deuil, Léon Maubert vient de quitter sa famille, ses amis, son village.
D’une vieille lignée spéracèdoise, il fréquenta l’école, classe unique à l’époque, où il obtint le Certificat d’Etudes. C’était, en ce temps-là, le "bâton de maréchal" pour un enfant d’agriculteur et, à juste titre, il en était fier. Il fit une carrière d’agent EDF sans cesser de s’intéresser à la vie de la commune : membre, de nombreuses années, du Comité des Fêtes, Conseiller Municipal puis Premier Adjoint. Il était d’ailleurs Maire Adjoint honoraire. C’est avec beaucoup de sérieux, d’application et d’humanité qu’il remplissait ces différentes fonctions. Responsable de la salle des fêtes, les anciens se souviennent avec quelle minutie il contrôlait l’état des lieux et du matériel quand celle-ci était prêtée ou louée.
Jusqu’à ces derniers temps, le dimanche matin, il venait sur le jeu de boules où les joueurs présents ne manquaient pas de l’inviter à se joindre à eux. C’est avec un plaisir non dissimulé qu’il montrait que l’âge n’avait pas entamé son adresse de "pointeur".
A tous les êtres qui lui étaient chers et qui sont dans la peine, Spéracèdes Demain présente ses plus sincères condoléances.


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CONSEIL MUNICIPAL DU 1er MARS 2011

Le 06/03/2011 à 07h55 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CONSEILS MUNICIPAUX

3 points à l’ordre du jour.

1-
Un emprunt a été contacté par la Communauté de Communes "Terres de Siagne" pour l’édification de la station d’épuration de Saint Vallier. La durée de vie de la communauté étant limitée, les banques demandent, à chaque commune membre, de se porter garante.
Le montant à cautionner a été calculé en fonction de l’importance de la population. Pour Spéracèdes la somme est de 80 000 €. (Taux 3,9 %).
Délibération adoptée à l’unanimité.

Pour mémoire :
Lors du Conseil Communautaire du16 juin 2009, il avait été dit que Saint Vallier prendrait en charge 20 % de la dépense, les 80 % restants étant à la charge de la Communauté.
Pour information :
La commune du Tignet lors de son Conseil Municipal du 14 février, a adopté une délibération pour cautionner un emprunt, contracté par la même Régie des Eaux, destiné à financer les travaux d’investissement 2011, à savoir : PPRIF, adduction d’eau et construction du siège.
Il est surprenant que Spéracèdes n'ait pas eu à délibérer sur ce sujet, d'autant plus que le Conseil d'Administration de la Régie a adopté le 01-02-2011, une délibération disant que "pour procéder au financement des « travaux Régie 2011 », il est nécessaire de solliciter un prêt d’un montant de 1 500 000 € sur 20 ans." et précisant que "Chaque commune devra délibérer pour valider le capital garanti".La part, garantie par la commune de Spéracèdes, s'élève à 90 000€ soit 6 % de la somme à emprunter.


2-
Dans le cadre de sa politique départementale d’insertion, le Conseil Général a pris la décision d’aider les communes de moins de 3 500 habitants en prenant en charge leur adhésion à une mission locale de leur choix, à raison de 1,40 € par habitant.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de demander au Conseil Général une aide de 1 615,60 € pour adhérer à la "Mission locale du pays de Grasse".
Délibération adoptée à l’unanimité.

3-
Plusieurs habitants ont demandé à Monsieur le Maire la pose de "ralentisseurs" sur la RD 11 et la RD 13, entre Cabris et Spéracèdes, entre le carrefour sis au début du boulevard du Docteur Sauvy et le carrefour de La Croix enfin entre le carrefour de La Croix et le Chemin de Rome.
Il propose de demander au département (ces routes ne dépendent pas de la commune) de réaliser les travaux les mieux adaptés. Une discussion s’est ouverte sur les différents types de ralentisseurs, avantages et inconvénients : dos d’âne, bandes sonores, coussins berlinois, ralentisseurs trapézoïdaux.
1 vote contre.

Une solution n’a pas été envisagée : le traçage au sol de ralentisseurs visuels longitudinaux.
Ce procédé a été adopté, sur certains sites, avec succès.
Ses avantages : - peu onéreux
- non bruyant
- pas de ralentissement pour les pompiers, les ambulances et, d’une façon générale, tous les véhicules d’urgence.

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