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CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 SEPTEMBRE 2012

Le 28/09/2012 à 20h27 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CONSEILS MUNICIPAUX

DÉLIBÉRATIONS

- Deux décisions modificatives du budget, l’une concernant le taux de péréquation entre les communes de l’intercommunalité pour la contribution au Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC), l’autre concernant l’aménagement de l’aire de jeux, ont été votées à l’unanimité.
- Emprunts.
Il est proposé de contracter un emprunt de 74 346 €. Cette somme complétera les subventions accordées pour financer la réfection du chemin de Saint-Jean, des travaux de voirie, la pose d’hydrants et la deuxième tranche des travaux du cimetière.
Cet emprunt remplacera deux emprunts qui arrivent à échéance fin 2012 et début 2013. Il a été négocié à un taux de 4,94 % sur 10 ans. Plusieurs Conseillers ont estimé ce taux trop élevé. Une étude d’autres propositions est suggérée.
Approuvée à l’unanimité.
Comment et par qui sont négociés ces taux d’intérêt ?
Pourquoi une commune obtient-elle des taux supérieurs à ceux des particuliers ? (taux moyen immobilier sur 10 ans : 3,25 % en août 2012)

VENTE DE PARCELLES COMMUNALES

Des parcelles communales, d’une superficie totale de 208 m2 vont être vendues pour 17 000 €. Il s’agit d’une régularisation.
Vente approuvée à l’unanimité.

ACQUISITION D’UN TERRAIN

Une parcelle d’une superficie de 4 500 m2 (zone ND), enclavée dans un terrain communal situé route de Saint-Vallier, aux environs du gazoduc, va être achetée pour 9 000 €.
Achat approuvé à l’unanimité.
Cette acquisition est-elle vraiment souhaitable ? 9 000 € pour un terrain non constructible et qui a toutes les " chances" de le rester, en cette période de crise, est-ce un bon choix ?
A notre connaissance, ce terrain n’a aucun intérêt pour la commune : il s’agit d’une ravine envahie par les ronces.

TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ÉLECTRICITÉ

Le coefficient est passé de 8 % à 8,28 %.
La taxe sur la consommation générale finale d’électricité sera reversée à la commune.

QUESTIONS DIVERSES

- Local des boules.
La chute d’un "néon", sous l’auvent du local mis à la disposition de l’Amicale Bouliste, a blessé un membre de l’Amicale. Par courrier, en date du 14 septembre 2012, adressé à Monsieur le Maire, le Président de cette association a demandé qu’un dossier d’accident soit ouvert auprès de l’assurance de la Commune.
Monsieur le Maire considère que ce local étant loué à titre gracieux, il est du ressort du "locataire" de se tourner vers son assurance.
Cet auvent, n’étant pas fermé, est donc de fait public. Il reste sous la responsabilité de la commune qui doit assurer les suites de cet accident.
La fermeture de cet auvent, par la pose de rideaux métalliques, demandée par les membres de l’Amicale depuis de nombreuses années, refusée jusqu’ici par Monsieur le Maire, a été soulevée par plusieurs Conseillers. Cette fermeture empêcherait les dégradations fréquentes qui sont à déplorer et qui sont certainement la cause de ce récent accident.
Monsieur le Maire a dit ne plus être opposé à cette installation et attend une entrevue avec le bureau de l’Amicale.

- Nuisances sonores nocturnes.
Un nouveau résidant à Spéracèdes, demeurant chemin Saint-Antoine, s’est plaint du bruit engendré par les joueurs de boules, les soirs, jusqu’à une heure tardive.
Le secrétaire de l’Amicale Bouliste étant dans la salle, Monsieur le Maire lui a donné la parole : « Seuls les jeudis (du jeudi de l’Ascension au dernier jeudi de septembre), les concours sont organisés par le club. Excepté les appels au micro, qui s’arrêtent assez tôt dans la soirée et le choc des boules, les nuisances sonores sont minimes. » déclara-t-il.
Monsieur le Maire envisage de modifier l’installation électrique des terrains de boules, de placer une horloge qui couperait l’éclairage vers les 24 h, l’Amicale pourrait le prolonger les soirs de concours.

- Intercommunalité.
Monsieur le Maire fait un compte rendu de l’entrevue d’une délégation de la Communauté de Communes des Terres de Siagne auprès de la Ministre de la réforme de l’État, Madame Marylise Lebranchu, puis de celle auprès du nouveau Préfet des Alpes Maritimes. Ces entrevues avaient pour but de demander la pérennisation de notre communauté de Communes et une reconsidération du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) concernant l’ouest du département, voté contre l’avis d’une grande partie des communes concernées. Dans les deux cas, la délégation a été longuement écoutée. La réunion du SDCI prévue pour le 28 septembre a été repoussée au mois de novembre, le Préfet désirant un consensus.
Monsieur Roustan, Conseiller Communautaire, a été étonné d’avoir appris l’existence de ces rencontres par la presse ! Il n’a pas obtenu une réponse claire.
Nous avons relaté, dans un article paru sur notre site le 24 août 2012, que Maxime Coullet, Président de la Communauté de Communes, avait demandé aux Conseillers Communautaires, lors du Conseil Communautaire du 7 août 2012, de se faire connaître pour participer à la délégation. Seuls Messieurs Pasquelin et Azais étaient présents à cette réunion. Il semble, non seulement que la proposition n’ait pas été rapportée à Monsieur Roustan, mais qu’il n’ait pas été non plus mis au courant de l’existence de ces entrevues !
Gros problème de communication au sein de l’équipe municipale !!!
Nous devrions leur conseiller de prendre leurs informations sur le site de "Spéracèdes Demain".

- Concert.
Un concert d’une chorale de Grasse est prévu dans l’église de Spéracèdes. Monsieur Scordo demande à la Commune de payer sa venue : 500 €, la chorale placerait une corbeille pour récolter des "dons" ou 900 € sans corbeille. L’entrée au concert serait gratuite.
Le Conseil a été d’accord à l’unanimité.
Autant nous comprenons les subventions allouées aux associations qui organisent des spectacles, elles n’en tirent aucun bénéfice, autant il ne nous semble pas judicieux de payer pour la venue d’une chorale, ou autre spectacle, à moins que la commune ne soit organisatrice.
La fonction des impôts n'est pas de financer des actions privées.

- Rentrée scolaire.
Monsieur l’Adjoint à l’École fait le point sur la rentrée scolaire à Spéracèdes : elle a été tranquille. Tous les enseignants prévus étaient présents. Le nombre d’élèves (120) est en légère progression (112 à la fin de l’année scolaire 2011-2012).
La cantine rencontre un franc succès avec 90 inscrits.
-Demande de réunion des commissions.
Monsieur Nettre demande que les Commissions se réunissent avant chaque Conseil.
La séance est levée.

Nous avions demandé, par courrier daté du 30 août 2012, l’inscription, à l’ordre du jour du Conseil Municipal : "Entretien des bâtiments communaux". Il nous semble en effet que certains bâtiments soient négligés, notamment la maison médicale, et des travaux urgents non envisagés comme l’étanchéité de la toiture de la salle des fêtes et le sol de la tribune de l’église.
Nous avions déjà soulevé ce problème dans notre bulletin N°8.

Monsieur le Maire n’a pas daigné répondre à notre demande…

Également par un courrier du 29 août, nous demandions que le Conseil Municipal soit informé, avec précision, du problème complexe que représente le Schéma Régional Éolien. (Voir, sur notre site, le compte rendu d’une réunion qui s’est tenue sur ce sujet le 28 août à Gréolières). Sans vote des Conseils Municipaux avant le 10 septembre, la commune est considérée comme favorable à ce projet.
Il ne s’agit pas d’être pour ou contre l’éolien, il s’agit d’être informé des avantages et des inconvénients du projet présenté.

Monsieur le Maire n’a pas daigné informer le Conseil de cette échéance.
La commune a donc voté par défaut pour le schéma proposé sans aucune discussion.

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RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 OCTOBRE 2012

Le 26/09/2012 à 12h49 par Spéracèdes Demain dans la catégorie TERRES DE SIAGNE

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A L’AMICALE BOULISTE SPÉRACÈDOISE LE PRIX DU MOULIN BAUSSY

Le 19/09/2012 à 08h00 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Prévu initialement le 27 mai, annulé pour cause d’intempéries, reporté au samedi 8 septembre, le prix du Moulin Baussy a animé Spéracèdes en ce début de mois. Le soleil, comme pour se rattraper, semblait avoir multiplié ses rayons ; dès qu’elles en eurent la possibilité, les équipes allèrent s’affronter à l’ombre des marronniers et des platanes. La chaleur ne semblait pas gêner les joueurs, trop absorbés par leur partie. Beaucoup d’application, de concentration, avec des résultats qui réjouissaient certains et attristaient d’autres. Les parties étaient refaites à l’infini, les vaincus n’avaient pas eu de …chance ! La finale mit en présence Luminati, Maurin, Crumière de Capitou, à Navetti, Lara, Martino de Spéracèdes. Elle se déroula dans un esprit amical qu’il est bon de souligner. Le prix du Moulin Baussy fut remporté par l’équipe locale fortement encouragée par les membres de l'Amicale.
Le bouchon de la demi-finale, opposant l’équipe de Spéracèdes à l’équipe Mehanna, Piérini, Marteau de Cannes-Aéro-Sport, fut lancé par le doyen de l’ABS, le toujours jeune Eugène Pourcel.
Gérard Baussy, donateur du concours, lança celui de la finale.
Un apéritif des plus copieux suivit la remise des récompenses par Gérard Baussy.
Avec cette journée, s’achève la série des concours fédéraux organisée par l’Amicale Bouliste Spéracèdoise du Président : Philippe Alcaraz.


EUGÈNE POURCEL LANCE LE BOUCHON D'UNE DEMI-FINALE ...

...ET GÉRARD BAUSSY CELUI DE LA FINALE


LES FUTURS VAINQUEURS TRÈS CONCENTRÉS

LES FINALISTES ONT LE SOURIRE..
...GÉRARD BAUSSY AUSSI.


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LETTRE OUVERTE À M. FRANÇOIS HOLLANDE, PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE

Le 06/09/2012 à 15h58 par Spéracèdes Demain dans la catégorie TERRES DE SIAGNE

Monsieur le Président,
Avec tout le respect qui vous est dû, nous, associatifs et citoyens de la vallée de la Roya, du Pays de Fayence, de Mouans-Sartoux et des Terres de Siagne, faisons appel à vous afin que les schémas départementaux de coopération intercommunale des Alpes-Maritimes et du Var (SDCI) qui nous sont imposés soient reconsidérés.
En effet, contre l'avis des élus des communes concernées et contre la volonté de leurs administrés, exprimée par référendum (Roya, Mouans-Sartoux) ou pétition (Terres de Siagne), les préfets des Alpes-Maritimes et du Var ont exprimé leur volonté de nous rattacher respectivement aux villes de Menton, Fréjus-Saint-Raphaël et Cannes.
Nos communes des Haut et Moyen-pays se sont déjà organisées pour répondre aux problèmes spécifiques de leur territoire. Une spécificité qui rendrait artificielles et inefficaces les mises en commun de compétences avec le littoral auquel on veut nous agglomérer, avec le risque de mise à mal de tout ce qui a déjà été réalisé : nombre de compétences retenues par nos collectivités risquant de retourner aux communes faute de pertinence reconnue au sein du nouvel ensemble, ce qui remettrait en question la modération fiscale que nous pratiquons. Par ailleurs, notre culture de maintien en gestion publique des services publics pourrait être remise en cause, ce que nous ne voulons absolument pas.
Dans l'esprit du législateur, la décentralisation vise à une meilleure efficacité de l'action publique par la mise en commun de compétences permettant de réduire les coûts de gestion, mais aussi à développer une démocratie de proximité. L'intercommunalité forcée et non choisie qu'on promet à nos communes est d'évidence contraire à ces deux objectifs.
Nous exprimons donc, avec tout l'espoir suscité par les prises de position du Sénat et par vos engagements lors de la campagne présidentielle, notre souhait de voir se créer la communauté de communes de la Roya, la pérennisation des communautés de communes du Pays de Fayence (que la commune de Bagnols-en-Forêt veut rejoindre) et des Terres de Siagne, ainsi que la prise en compte de la volonté des habitants de Mouans-Sartoux. Ce souhait est avant tout celui des populations de nos territoires, un argument qui, nous en avons la conviction, est de nature à vous convaincre d'approuver notre démarche.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'expression de notre profond respect et de nos sentiments les plus républicains.
Le 24 août 2012
Associations citoyennes signataires :
ABI, Association Bagnolaise d’Information (Bagnols-en-Forêt),
Adéfa, Association de défense des Fayençois (Fayence)
CICComité d’InitiativesCitoyennesdu Pays de Fayence (Fayence)
Citoyen (Mouans-Sartoux)
CRI, Concertaion, Réflexion, Innovation (Peymeinade)
Exist’en Siagne, Association citoyenne du canton de Saint-Vallier-de-Thiey (Peymeinade)
Les amis du Docteur Belletrud(Cabris)
PACT, Pour un Avenir Citoyen au Tignet (Le Tignet)
Peymeinade àtous(Peymeinade)
Robila (Breil-sur-Roya)
Roya Citoyenne (Breil-sur-Roya)
Regain de l’Estérel (Les Adrets)
Spéracèdes Demain (Spéracèdes)
Vivre à Peymeinade (Peymeinade)

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HEURES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE

Le 06/09/2012 à 15h48 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

A partir du lundi 10 septembre,
la mairie sera ouverte:
Lundi, mardi, mercredi, jeudi, de
8h30 à 12h et de 13h30 à 17h
vendredi,
de 8h à 12h et de 13h à 16h

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CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT DU PNR : RÉUNION DU MARDI 28 AOÛT 2012 A GRÉOLIÈRES

Le 31/08/2012 à 23h21 par Spéracèdes Demain dans la catégorie PNR (Parc Naturel Régional)

Environ 70 personnes avaient répondu présentes.
L’ordre du jour portait essentiellement sur le Schéma Régional Eolien (SRE).
La participation des habitants de Gréolières et des alentours était importante, ils sont inquiets pour leur montagne.
Chaque commune doit voter une délibération sur ce schéma avant le 10 septembre. Dans le cas de non délibération, la commune serait comptée comme approuvant le projet.
Des élus, mais aussi par de nombreuses personnes, ont souligné que la période imposée par le Préfet s’inscrivait en pleines vacances. Il est difficile dans ces conditions d’étudier le dossier, d’informer les Conseillers Municipaux afin de prendre une décision réfléchie.
A l’unanimité, il a été demandé que cette date soit reportée afin qu’un travail sérieux puisse être effectué.
Après la présentation du SRE et de l’article 12 de la charte du PNR traitant de l‘énergie, plusieurs points ont été soulevés.
Pourquoi sortir le SRE de son contexte car il est inclus dans le Schéma Régional Climat Air Energie (SRCAE). Le SRCAE a pour objectif de porter à 25% en 2020 la part des énergies renouvelables, l’éolien n’étant qu’une possibilité parmi beaucoup d’autres : filière bois, biomasse, photovoltaïque…
Le SRE ne s’intéresse qu’aux "grandes éoliennes" et seulement à l’éolien terrestre. Les parcs comprendraient un minimum de 5 éoliennes de 80 à 150 m de hauteur. Après étude, un vent moyen de 4,5 m à l’heure est nécessaire pour leur fonctionnement. Dans notre région, seules les crêtes semblent répondre à cette exigence, ce qui d’un point de vue paysager est peu souhaitable, l’impact sur la faune et la flore inquiétant et le coût multiplié. Les matériaux doivent être acheminés vers des lieux d’accès peu facile, le courant produit transporté sur de longues distances avec la perte que cela implique, sans compter le prix des installations nécessaires.
Parmi les données présentées, il faut bien faire la différence entre la puissance installée et la puissance d’électricité produite. Pour un vent moyen de 4,8 m/s, le rendement n’est que de 10%... Des investissements colossaux pour un rendement relativement faible et une production de courant aléatoire…
Les encouragements financiers devraient être réservés pour les installations rentables et non pour permettre à certains groupes industriels d’encaisser les subventions inhérentes et d’engranger des bénéfices.
En conclusion, on a pu constater que le schéma proposé faisait l’unanimité contre lui.

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PRIX

Le 24/08/2012 à 12h33 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

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PRIX DU CAFÉ DE L'UNION 2012

Le 24/08/2012 à 12h30 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Le Prix du Café de l’Union, programmé pour dimanche19 août, n’a pas eu lieu !
Le soleil était là, l’ombre rafraîchissante des platanes de la place aussi, les membres de l’Amicale Bouliste, organisatrice du concours, s’affairaient, le Délégué et l’Arbitre avaient répondu présents, mais pas les joueurs : le concours dut être annulé.
Pour un petit club comme l’ABS, dont l’accueil et l’organisation sont loués par l’ensemble des nombreux participants aux concours proposés tous les jeudis soirs de mai à septembre, cette situation est pénalisante.
Il a été remarqué que de nombreux concours fédéraux ont dû être supprimés pour le même motif.
Comment expliquer que les concours des jeudis attirent autant de monde et les fédéraux si peu, alors qu’ils sont mieux dotés ?
Le club spéracèdois remercie l’Arbitre, Roland Pisaneschi, et le Délégué, Gérard Minelli, de s’être inutilement déplacés : la déception était grande, tant pour eux que pour les organisateurs.
Il serait souhaitable que, pour la saison 2013, la participation aux concours fédéraux du département soit plus importante.

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 AOÛT 2012

Le 24/08/2012 à 12h26 par Spéracèdes Demain dans la catégorie TERRES DE SIAGNE

Délibération -1
Autorisation au Président de signer la convention d'adhésion à la mission allocation d'aide au retour à l'emploi du centre de gestion de la fonction publique des A.M. Approuvée à l'unanimité.

Délibération-2
Autorisation d'acheter divers matériels destinés au Relais d'assistantes maternelles. Approuvée à l'unanimité.
Délibération-3
Autorisation du versement d'un fonds de concours pour la construction de la structure d'accueil du Tennis municipal de Cabris. Approuvée à l'unanimité moins une voix.

Délibération-4
Autorisation du versement d'un fonds de concours pour les travaux de réhabilitation du presbytère de St Vallier de Thiey. Approuvée à l'unanimité moins trois voix.

Délibération- 5
Autorisation du versement d'un fonds de concours pour les travaux de modernisation des services administratifs de St Vallier de Thiey. Approuvée à l'unanimité moins une voix.

Délibération-6
Autorisation du versement d'un fonds de concours pour la construction d'un "skate-park" à St Vallier de Thiey. Approuvée à l'unanimité moins une voix.

Délibération-7
Autorisation du versement d'un fonds de concours pour la construction d'un self-service au groupe scolaire Emile Félix de St Vallier de Thiey. Approuvée à l'unanimité moins deux voix.

Délibération-8
Approbation du nouveau montant du programme de la construction de la structure d'accueil du Tennis municipal de Cabris. Approuvée à l'unanimité.

Délibération-9
Autorisation à l'avenant au Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'un bâtiment multi-activités sur la commune du Tignet. Approuvée à l'unanimité.

Le Président Coullet précise que le fait que St Vallier reçoive la majorité des fonds de concours versés ce jour est une pure coïncidence. Ces fonds sont répartis de manière équitable entre les communes selon les règles préétablies par le Bureau.
M. Cantoni demande que soient réétudiées les règles d'attribution de ces fonds de concours. Ils ne devraient être débloqués que pour des projets communaux dont toutes les populations de la CCTS (Communauté de Communes des Terres de Siagne) pourraient bénéficier. Ils ne devraient pas être disponibles pour les projets bénéficiant uniquement aux habitants de la commune. Le Président précise qu'il n'est pas possible de modifier les modalités d'attribution en cours de cession mais qu'il n'est pas contre une révision de ces règles après discussion.

Le Président Coullet fait part d'un courrier du Conseil Général lui faisant injonction de régulariser la situation financière de la CCTS relative aux "locations" des locaux de St Vallier. Il compte traiter ce problème avec le "mépris" qui lui est dû.

Le Président Coullet donne le suivi du courrier envoyé au Président de la République. Il sera reçu en audience le 29 août par la Ministre Madame Lebranchu, avec des élus d’autres territoires. Il invite toute personne intéressée pour faire partie de la délégation "Terres de Siagne" à se présenter.

La prochaine réunion du CCTS se tiendra à Peymeinade début septembre à une date qui sera précisée.

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PRIX CAFÉ DE L'UNION

Le 13/08/2012 à 07h23 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

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