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CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 8 AVRIL 2013

Le 16/04/2013 à 11h29 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CONSEILS MUNICIPAUX


En débutant, une minute de silence a été observée à la mémoire de Madame Bégard décédée dans la semaine.
● Le Compte de Gestion, œuvre de la trésorerie, exposé par Monsieur le Maire a été adopté, sans grande demande d’explication, avec une abstention : Madame Ménégon.
●Le Compte Administratif, qui reprend les mêmes données, mais qui est l’œuvre de la municipalité, a été également présenté par Monsieur le Maire. Aucune question n’est posée, Monsieur le Maire, comme il se doit, a quitté la salle pour que le vote ait lieu.
Monsieur Roustan demande alors des précisions que le Président temporaire ne peut lui fournir. S’ensuit alors une scène qui aurait été cocasse s’il ne s’agissait de la gestion de la commune.
Le Compte Administratif a été adopté avec 2 abstentions : Madame Ménégon et Monsieur Roustan
On peut se demander : pourquoi avoir attendu la sortie du Maire pour poser des questions ? Pourquoi ne pas les avoir posées lors du Compte de Gestion ?
●Affectation des résultats ;
Adoptée avec 2 abstentions : Madame Ménégon et Monsieur Roustan.
●Vote du Budget primitif.
Tout d’abord, il est décidé que les taux d’imposition fixés par la commune ne seraient pas modifiés. Taxe d’habitation : 8,36 %. Taxe du foncier bâti : 7,17 %. Taxe du foncier non bâti : 27,39 %.
Monsieur le Maire a exposé ensuite le budget.
Monsieur Roustan regrette que, contrairement aux années précédentes, aucune réunion n’ait été organisée pour discuter du budget et qu’il n’ait pas été invité à la commission des finances sur ce sujet.
Monsieur le Maire fait remarquer qu’il n’y avait jamais eu de réunion auparavant et que les commissions sont ouvertes à tous les Conseillers Municipaux.
Monsieur Roustan : « Ce doit être dans une autre municipalité ».
Monsieur Roustan pose ensuite la question sur le financement des emprunts.
Monsieur le Maire indique que le chapitre 16 est prévu à cet effet.
Monsieur Roustan fait remarquer que la dette s'élève actuellement à 707 € par habitant.
Le budget est adopté avec 3 abstentions: Madame Ménégon ainsi que Messieurs Nettre et Roustan.
●Demande de subventions pour :
-Acquisition d'un terrain sous la Croix.
Abstention: Monsieur Roustan.
-Achat de matériel informatique pour l'école.
Abstention: Monsieur Roustan.
-Travaux à la salle des fêtes (fenêtres et toiture).
Monsieur Roustan interroge:"pourquoi ne pas en profiter pour installer des panneaux solaires?"
Monsieur Escano explique que, vu l'orientation de la toiture, le rendement ne serait pas suffisant.
Abstention:Monsieur Roustan.
-Mise en conformité de l'éclairage public.
Abstention: Monsieur Roustan.
-Mobilier de voirie.(Toiture de l'estrade, "barnums", jardinières...)
Abstention : Monsieur Roustan.
-Aménagement de l'école maternelle.
Prévu pour 2012, mais la subvention du Conseil Général ayant été jugée insuffisante, une demande d'augmentation a été sollicitée, en vain.
Abstention: Monsieur Roustan.
-Voirie communale (Chemins: des B asses Moulières, de la Reinaude, Saint François, Beltrando, rue des Orangers, impasse Daver...).
Abstention: Monsieur Roustan.
-Salle polyvalente.
Monsieur Roustan rappelle qu'il avait été dit que cette salle ne devait pas demander d'effort financier de la commune.
Madame Ménégon interroge:"Pourquoi l'intercommunalité ne la prend pas en charge comme promis?"
Monsieur le Maire explique que la prise en charge par Terres de Siagne était dans le cas où le foncier devenait propriété de l'intercommunalité. Les maires ont décidé que les communes conserveraient le foncier, donc participeraient au financement.
Monsieur Roustan regrette que "les fonds de concours" mis à la disposition par l’intercommunalité soient trop faibles.
Monsieur le Maire rappelle que ce n'est qu'un budget prévisionnel et qu'il va tout mettre en œuvre pour que la subvention de Terres de Siagne soit augmentée.2 contre: Madame Ménégon et Monsieur Piérini.
2 abstentions: Messieurs Nettre et Roustan.
-Achats d'outillage pour le service technique.
Abstention: Monsieur Roustan.
Monsieur Roustan explique ses abstentions par une logique en rapport à ses remarques concernant l'élaboration du budget.
●Indemnité de conseil allouée au trésorier principal.
1 contre: Monsieur Nettre.
1 abstention: Monsieur Piérini.
●Loyers des logements communaux, ball-trap, taxi.
Monsieur le Maire propose de conserver les tarifs actuels.
Monsieur Baussy suggère d'augmenter le ball-trap; il fait aussi remarquer que les plombs polluent l'environnement.
Monsieur le Maire fait remarquer qu'il n'est pas possible de modifier seulement un poste. Il indique que les plombs sont ramassés par les membres de ce club. Le bail sera revu.
Unanimité.
●Modification du POS.
Pour permettre "l'extension du village", une modification partielle du POS est proposée afin de réaliser le projet "propriété Ode". (maison médicale, habitations à loyers réduits pour les actifs du village...)et l'agrandissement du garage municipal.

Madame Ménégon et Monsieur Escano pensent qu'il serait plus judicieux de commencer par délibérer sur le projet, puis de modifier le POS.
A l'unanimité, il est décidé de reporter cette délibération et de suivre le plan proposé.

L'ambiance semble se dégrader au sein du Conseil Municipal, c'est inquiétant. Avant de penser aux prochaines élections municipales, il serait souhaitable que la commune soit gérée sereinement jusqu'au terme du mandat actuel.

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COMITÉ DES FÊTES: ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Le 16/04/2013 à 11h22 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Rapport d'activités
C'est devant une assistance malheureusement clairsemée que le Président, Gérard Baussy, a développé le rapport d'activités. Fête de la Musique, fête Nationale, fête de la Croix, réveillon de la Saint Sylvestre ont obtenu un grand succès populaire. Les bénévoles et les associations du village, qui ont apporté leur concours à ces manifestations, ont été remerciés, notamment l'Amicale Bouliste qui a pris en charge l'organisation des concours de boules, et a tenu la buvette, pour la fête du village.
Rapport adopté à l'unanimité.

Rapport financier.
L'exercice 2013 est déficitaire de 1 399, 63 €. Le solde positif de 1 916,11 € laissé par l'équipe précédente a permis de rétablir l'équilibre. Le solde au 31 décembre 2012 est de 26,57 €.
Il est surprenant que dans les dépenses figure une ligne: "location de couverts" pour 1 293,85 €, alors que le Comité des Fêtes possède des couverts spécialement acquis pour les réveillons.
Rapport adopté à l'unanimité.

Élection du Conseil d'Administration puis du Bureau.
Tous les candidats au Conseil d'Administration ont été élus à l'unanimité. Le bureau élu à l'unanimité se compose de:
Président: Gérard Baussy
Vice Président: Christophe Escano
Trésorière: Isabelle Isengrini
Trésorier Adjoint: Francis Scordo
Secrétaire: Fabienne Rourret
Secrétaire Adjoint: Georges Travert
Projets pour 2013
Quelques idées ont été émises par le bureau pour les festivités 2013; le programme sera défini ultérieurement.

Le pot traditionnel a clôturé cette assemblée.

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INAUGURATION DE L'ÉPICERIE

Le 11/04/2013 à 09h04 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

ÉLODIE et GUILLAUME
vous invitent à l'inauguration de l'épicerie
DIMANCHE 14 AVRIL à 11 heures

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FÊTE DE L'HUILE NOUVELLE

Le 08/04/2013 à 17h40 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

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MADAME BÉGARD N'EST PLUS...

Le 08/04/2013 à 08h59 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Nous venons d'apprendre le décès de Madame Colette Bégard. Elle était l'épouse de Monsieur Dominique Bégard, ancien Maire de Spéracèdes, qui nous a quittés il y a peu de temps.
A sa famille, et à ses proches, "Spéracèdes Demain" présente ses plus sincères condoléances.

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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU COMITÉ DES FÊTES

Le 08/04/2013 à 08h45 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 MARS 2013

Le 25/03/2013 à 10h25 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CONSEILS MUNICIPAUX

Une seule délibération proposée, mais quelle délibération, celle qui peut engager l'avenir de Spéracèdes.
Il s'agissait, le libellé de la délibération étant très clair, d'accepter (en votant pour !) ou de refuser (en votant contre !) le projet d'intercommunalité d'agglomération du pays de Grasse, proposé par le Préfet. Malgré cette clarté, qui nous paraissait évidente, certains Conseillers (MM. Roustan et Escano) ont éprouvé la nécessité de demander, à Monsieur le Maire, de préciser la question et de donner sa position. Ce fut fait par une simple lecture de l'ordre du jour !
Ne pouvant imaginer que des Conseillers aient eu besoin d’éclaircissement, on peut se poser la question : pourquoi l'ont-ils fait ? L'atmosphère s'est aussitôt alourdie ; était-ce le but recherché ?
M. Escano a demandé que le vote se fasse à bulletin secret, ce qui fut accepté par le conseil. Le vote a donné le résultat suivant :
Pour : 6
Contre : 7
Abstention : 1
Le projet, proposé par le Préfet a été rejeté.
Attendons maintenant les résultats du vote de chacune des communes concernées par ce projet pour connaître l'avenir de notre village.
Nous pensons qu'il est plus sage de s'être prononcé contre.
Comment s'engager sur un projet où de nombreux points ne sont pas encore précisés ?
La méthode, qui nous paraît être la plus rationnelle, est de se prononcer quand le projet sera "ficelé", en tenant compte de la loi sur les collectivités territoriales qui doit être votée prochainement.
D'ailleurs, quel particulier signerait un contrat sans connaître avec précision à quoi il s’engage ? Alors pourquoi le faire quand il s'agit des affaires publiques ?
Chacun ou chacune pourra réfléchir aux réponses qu’il ou elle donnerait personnellement à ces deux questions….

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SOIRÉE PHILO

Le 16/03/2013 à 23h25 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CAFÉ PHILO

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CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 4 MARS 2013

Le 06/03/2013 à 20h25 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CONSEILS MUNICIPAUX

AVIS SUR LE PROJET DE CRÉATION D’UNE COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU PAYS DE GRASSE
Cette première délibération a été un moment de débat houleux, chaotique, souvent obscur.
La campagne électorale serait-elle déjà commencée ? !!!
Monsieur le Maire a exposé le cheminement avant et après le vote de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale. L’avalanche de données chiffrées ont rendu confus un exposé qui aurait mérité plus de clarté. Il a ensuite comparé les dettes des 3 communautés appelées à se regrouper :
1 261 510 € pour la Communauté de Communes des Monts d’Azur,
1 050 056 € pour la Communauté de Communes des Terres de Siagne,
20 460 022 € pour la Communauté d’Agglomération Pôle Azur Provence, somme à laquelle viennent s’ajouter, 13 000 000 €, montant d’une transaction financière en cours. (AROMA 3000)
Certains de ces emprunts sont reconnus "toxiques", dont un de 8 millions d’euros à un taux actuariel de 11,94% !!!
Il sera à craindre, a-t-il dit, que notre participation financière à la nouvelle communauté soit supérieure à celle que l’on connaît aujourd’hui. A ce jour, compte tenu des compétences retenues pour la future communauté et les déclarations de maires de communes concernées, "le service à la population" ne serait pas pris en charge par la future communauté : le Maire s’inquiète de son devenir. La compétence obligatoire de l’assainissement pose un problème pour l’existence de la Régie des Eaux du canal Belletrud.
En suivant strictement la loi, ce qui serait obligatoire sans un accord, la faible représentation des petites communes aurait posé problème. Lors de la dernière réunion du Comité des Maires, un consensus semble s’être dégagé, car voté à l’unanimité. PAP, 41 représentants, CCTS, 18 représentants, CCMA, 11 représentants.
Monsieur Roustan, rappelant qu’il avait été annoncé que "la création de la CCTS n’engendrerait aucune hausse fiscale", affirme que la hausse des impôts a été de plus de 50 %.
Nous pensons qu’il serait intéressant d’expliciter le calcul qui aboutit à ce nombre. Nous n’avons pas vu passer cette majoration !!!
Monsieur Roustan est ensuite revenu sur le manque à gagner de "un peu plus de 70 000 € de recette sur la TEOM"
(TEOM : Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères.)
Nous nous étions élevés contre cette présentation erronée des faits ; nous l’avons déjà expliqué dans notre bulletin N° 12 de juillet 2010. Mais certainement, n’avons-nous pas été assez clairs ! Alors nous reprenons notre explication : l’impôt que payaient les Spéracèdois pour les "ordures ménagères "était supérieur au coût réel. La différence rentrant dans les recettes de la commune permettait, artificiellement, de ne pas augmenter les taxes locales. La TEOM devenant une compétence communautaire, le taux réel a dû être appliqué. Cette somme indûment perçue a manqué alors dans la caisse municipale. Mais pour le contribuable, rien ne change, car les 70 000 € étaient payés par eux sur un chapitre, ils le sont maintenant sur un chapitre différent.
C’est un jeu de trésorerie, ce fait n’entraîne pas d’augmentation d’impôt.

Le cas des deux syndicats SILLAGE (syndicat des transports) et le SIVADES a été abordé ; il ya un risque d’éclatement dû au départ de certaines communes.
Ces deux syndicats vont devoir être restructurés et réorganisés quelle que soit la nouvelle communauté du fait de la « sortie » de Cannes du SIVADES et de la « sortie » de Mougins de SILLAGE. La mutualisation transversale actuelle montre qu’il n’est pas nécessaire de rentrer dans une communauté d’agglomération pour que ces syndicats fonctionnent.
Il a été dit par Monsieur Roustan : "ce sont les petits villages ou les petites villes qui bénéficient de la puissance financière de la grande ville qu’est Grasse".
Grasse n’est pas et n’a pas à être philanthrope, mais comment se fait-il, puisque nous lui coûtons, qu’elle veuille à tout prix qu’on la rejoigne ?
Cette question devrait faire réfléchir…

Au moment de passer au vote, il a été demandé qu’il se déroule à bulletins secrets. Monsieur le Maire s’est étonné que certains Conseillers ne veuillent pas que leur vote soit connu. Monsieur Roustan a déclaré voter pour. Après consultation, le vote à bulletins secrets a été obtenu.
Résultat : Contre le projet d’Agglomération, 7 voix.
Pour le projet, 7 voix.
A la demande de certains conseillers, une réunion de travail, animée par des techniciens de la CCTS et de la CAPAP, va être programmée très rapidement de manière à éclairer objectivement et exhaustivement les conseillers. A l’issue de cette information, un nouveau conseil municipal sera reprogrammé avant la fin du mois pour prendre une décision définitive sur ce sujet.
Monsieur le Maire déplore que, l’ensemble du Conseil Municipal ayant été élu sur un programme où l’intercommunalité était un point majeur, certains Conseillers aient changé d’avis.
Une partie des Conseillers ont reproché au Maire un manque d’information et parfois même une rétention de celle-ci. Il a été rétorqué qu'il n’y avait pas de volonté de venir s’informer.
Comme nous l’avons maintes fois mis en évidence : il n’y a pas de travail d’équipe.
Le vote négatif permettrait de continuer de préciser le projet, où bien des points sont encore flous, et de se prononcer ensuite une fois ce travail terminé, alors que le vote positif ne permet pas de retour en arrière, quel que soit le résultat des discussions en cours.

TARIF DE LA CANTINE SCOLAIRE.
Un autre prestataire a été choisi pour une qualité supérieure et un prix en légère augmentation. Il est proposé que le prix du repas passe de 2,80 € à 2,90 €.
Délibération approuvée à l’unanimité.

RÉFORME DES RYTHMES SCOLAIRES.
Il y a possibilité d’adopter les nouveaux rythmes scolaires en 2013 ou 2014. Les structures nécessaires ne pouvant être mises en place pour cette année, il est proposé d’appliquer la réforme en 2014.
Délibération adoptée à l’unanimité.

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES DE LA COMMUNE AU PROFIT DE LA CCTS.
La CCTS versera à la commune les frais engendrés par la mise à disposition de certains services.
Délibération adoptée à l’unanimité.

DEMANDE DE PARTICIPATION AU CONSEIL GÉNÉRAL DES ALPES MARITIMES POUR LA COTISATION A LA MISSION LOCALE DU PAYS DE GRASSE.
La subvention versée par le Conseil Général est directement versée à la Mission Locale du Pays de Grasse.
Délibération adoptée à l’unanimité.

DOTATION CANTONALE.
Délibération reportée par manque d’information connue à ce jour.

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE GRASSE. RÉPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES.
Certains enfants de Spéracèdes fréquentent des écoles publiques de Grasse et inversement. Il s’agit d’établir le bilan et répartir les charges de fonctionnement au prorata du nombre d’élèves.
Le Maire ayant possibilité de signer les conventions, il n’y a pas lieu de voter.

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PAUVRE LAVOIR…

Le 06/03/2013 à 20h16 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Ce jour, le ciel est triste, il laisse couler ses larmes de pluie, de nombreux Spéracèdoises et Spéracèdois sont dans le même état d’esprit : une pelle mécanique attaque le "jeu de boules" le long du lavoir. Détruire cet espace du village, véritable mémoire des anciens, pour deux places de parking : quel sacrilège !
Sous la couche de terre, ont réapparu les pavés, aussitôt enlevés par les "engins", alors qu’ils ne demandaient qu’à renaître pour embellir ce lieu qui fut, et demeure, un lieu de vie. Ce lavoir, au lieu d’être mis en valeur comme il le mérite, va être en arrière-plan des voitures : quel gâchis !
Interrogé, le Maire nous a dit ne pas être au courant de l’existence de ces pavés. N’y-a-il pas, au sein du Conseil Municipal, une personne chargée de la surveillance des travaux ?
Garer les voitures est un véritable problème que l’on ne peut nier, mais peut-on pour autant s’attaquer à ce qui fait la beauté d’un village ?
Il est à désespérer de voir un jour le côté "mémoire", allié à l’esthétique, être pris en compte.

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