Municipales 2014


Notre programme

Bulletins


Bulletins publiés par l'association Spéracèdes Demain disponibles au format PDF :
25 - Janvier 2017
24 - Juillet 2016
23 - Janvier 2016
22 - Juillet 2015
21 - Janvier 2015
20 - Juillet 2014
19 - Janvier 2014
18 - Juillet 2013
17 - Janvier 2013
16 - Juillet 2012
15 - Janvier 2012
Numéro spécial Centenaire
14 - Juillet 2011
13 - Janvier 2011
12 - Juillet 2010
11 - Janvier 2010
10 - Juillet 2009
09 - Janvier 2009
08 - Juillet 2008
07 - Novembre 2007
06 - Juillet 2007
05 - Janvier 2007
04 - Juillet 2006
03 - Février 2006

Après sélection, le chargement peut prendre plusieurs secondes.

Blog

rss

TOUS LES ARTICLES
ÉVÉNEMENTS
ACTUALITÉS
CONSEILS MUNICIPAUX
TERRES DE SIAGNE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU PAYS DE GRASSE (CAPG)
HEURES MUSICALES DE SPÉRACÈDES
LES RENDEZ-VOUS DE SPERACEDES
PNR (Parc Naturel Régional)
CAFÉ PHILO
MUNICIPALES 2014
CINE CABRIS

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 DÉCEMBRE 2014

Le 03/01/2015 à 19h58 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU PAYS DE GRASSE (CAPG)

Monsieur le Président informe les Conseillers des décisions qu’il a prises depuis le dernier Conseil, ainsi que de celles prises par le Bureau, conformément aux attributions déléguées au Président et au Bureau par l’organe délibérant.
Le Conseil prend acte sans qu’aucune question ne soit posée.
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET AGRICULTURE
La société ʺParfum Cosmetic Worldʺ, souhaitant poursuivre et pérenniser le développement de son activité sur le territoire du Pays de Grasse, se porte acquéreur auprès de la Communauté d’Agglomération du Pays de Grasse (CAPG) de trois lots du lotissement ArômaGrasse. Il est proposé au Conseil de Communauté de céder ces lots pour un montant de 1 500 000 €. Délibération adoptée à l’unanimité.
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
Aménagement du territoire

●La Société Publique Locale (SPL) Grasse Développement, outil d’aménagement au service des collectivités locales, intervient principalement dans les domaines suivants : aménagement du territoire, animation d’équipes opérationnelles, maîtrise d’ouvrage déléguée pour des équipements publics, stationnement. Son capital social est de 285 079, 66 € pour 18 700 actions détenues par les communes de Grasse, d’Auribeau-sur-Siagne, La Roquette-sur-Siagne, Mouans-Sartoux et la CAPG. Certaines communes de la CAPG ont souhaité, d’une part, en devenir actionnaires afin d’avoir une représentativité, et d’autre part de pouvoir faire appel à ses services en cas de besoin. La SPL Grasse Développement prendrait alors le nom de SPL Pays de Grasse Développement. Délibération adoptée à l’unanimité.
●L’acquisition de l’assiette foncière nécessaire à la réalisation, à Valderoure, du projet de la salle intercommunale à vocation culturelle et sportive, pour l’euro symbolique, et l’approbation de l’avant-projet définitif, ont été adoptées à l’unanimité.
●Suite à la rentrée de la Communauté des Monts d’Azur dans la CAPG, et dans le cadre de la compétence obligatoire ʺdéveloppement économiqueʺ, il y a lieu de d’acquérir, pour l’euro symbolique, l’assiette foncière supportant la maison de santé de Valderoure ainsi que ses abords directs. Proposition adoptée à l’unanimité.
●Le secteur Saint-Marc sur la commune de Grasse a été reconnu d’intérêt communautaire. La CAPG constitue des réserves foncières selon les opportunités. Il est donc proposé d’acquérir une partie de la propriété de Madame Goletto située en continuité directe de ladite zone : 5 847 m2 , sous zonage 2AUc au plan local d’urbanisme, au prix de 254 000 €. Proposition adoptée à l’unanimité.
●La convention de financement pour l’aménagement du secteur Martelly à Grasse, reconnu d’intérêt communautaire, a été adoptée à la majorité, le groupe ʺGrasse tous ensemble et autrementʺ et le groupe ʺBleu marineʺ votant contre.
Urbanisme règlementaire
●La loi ALUR prévoit la fin de la mise à disposition des services de l’État pour l’instruction des autorisations d’urbanisme relevant de la compétence des communes appartenant à une communauté d’agglomération de plus de 10 000 habitants. La CAPG, concernée par cette loi, décide la création d’un service commun au 1er janvier 2015. Par ailleurs, la CAPG souhaite conclure une nouvelle convention de transition avec les services de l’État, afin de bénéficier d’une assistance juridique et technique, ainsi que de la mise à disposition de personnel de la DDTM jusqu’au 1er juillet 2015. Délibération adoptée à l’unanimité.
●Suite à la délibération précédemment votée, il convient de conclure avec chacune des communes concernées, une convention relative à l’instruction des demandes d’autorisation en matière d’urbanisme (permis de construire, d’aménager et de démolir, déclarations préalables) et certificats d’urbanisme. Délibération adoptée à l’unanimité.
Environnement, énergie, eau et forêt
●Une convention cadre de partenariat PNR-CAPG, pour la définition et la mise en œuvre du projet éducatif du territoire du Parc Naturel Régional (PNR), est proposée afin de mutualiser les expertsises et les ressources. Proposition adoptée à l’unanimité.
Déchets
●Avenant au contrat avec l’association REVIPAC. L’association REVIPAC organise la reprise et le recyclage des emballages ménagers papier-carton collectés et triés par les collectivités territoriales. Depuis une période récente, des prix de rachat positifs sont pratiqués sur quelques marchés européens. L’association REVIPAC a décidé de verser à toutes les collectivités territoriales signataires d’un contrat de reprise, un prix de reprise unique. Il est proposé de valider un avenant au contrat, stipulant ce changement. Proposition adoptée à l’unanimité.
●Le projet des tarifs 2014 de la redevance spéciale pour la collecte des déchets non ménagers et la mise à disposition de caissons a été adopté à l’unanimité.
●La convention de refacturation par la CAPG à UNIVALOM des salaires des agents de la déchèterie de Mouans-Sartoux a été adoptée à l’unanimité.
Habitat
●Le code de la construction et de l’habitation prévoyant de dresser un bilan annuel de la réalisation du Plan Local de l’Habitat (PLH), il est demandé, aux Conseillers Communautaires, d’approuver le bilan 2014 du PLH sur le territoire des 5 communes de l’ex Communauté d’agglomération Pôle Azur Provence et d’assurer la mise en œuvre des moyens nécessaires à la réalisation des objectifs réglementaires et ceux définis par le PLH pour la période restant à courir. Délibération adoptée à la majorité (Abstention du groupe ʺGrasse tous ensemble et autrementʺ et du groupe ʺBleu marineʺ).
●Deux délibérations portant sur l’opération programmée d’amélioration de l’habitat du Pays de Grasse (subventions aux propriétaires occupants) et de l’habitat de renouvellement urbain (subventions aux propriétaires bailleurs) ont été adoptées à l’unanimité.
●Subvention de la CAPG à l’Entreprise Sociale pour l’Habitat (ESH) ERILIA pour une opération d’acquisition en Vente en Etat Futur d’Achèvement (VEFA) de 33 logements locatifs sociaux d’un montant de 382 607 € étalé sur 3 ans. (Chemin de Groules à Mouans-Sartoux). Délibération votée à la majorité. (Abstention du groupe ʺBleu marineʺ).
●Subvention de la CAPG à l’ESH ERILIA pour une opération de construction neuve de 22 logements financés en Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) et en Prêts Locatifs Aidés d’Intégration (PLAI) d’un montant de 223 783 € étalé sur 2 ans. (Terrain Gay à Mouans-Sartoux). Délibération votée à la majorité (Abstention du groupe ʺBleu marineʺ).
●Subvention de la CAPG à la SA coopérative Poste Habitat Provence pour une opération acquise en VEFA de 25 logements locatifs sociaux financés en PLUS et en Prêt Locatif Social (PLS) d’un montant de 110 009 € étalé sur 2 ans. (Résidence ʺvia Juliaʺ à Grasse). En contrepartie la CAPG bénéficie de 2 logements réservés dans ce programme et au titre de la garantie d’emprunt accordée par une délibération du 6 juin 2014, le contingent de réservation s’élève à 5 logements. Délibération adoptée à la majorité. (Abstention du groupe ʺBleu marineʺ).
●La Société Anonyme Immobilière (SAI) Parioniam projette l’acquisition en VEFA d’un ensemble immobilier de 16 logements financés en PLS, ʺVilla Désiréeʺ à Grasse. Elle sollicite de la CAPG sa garantie d’emprunt pour les prêts contractés auprès de la caisse des dépôts et consignations pour un montant global de 2 350 000 €. Délibération votée à la majorité. (Abstention du groupe ʺBleu marineʺ).
DÉVELOPPEMENT, QUALITÉ DE VIE ET SOLIDARITÉ
●La CAPG souhaite verser une avance sur subvention aux associations pour leur permettre de démarrer leur action dès le début de l’année en tenant compte de leurs besoins en trésorerie. Délibération votée à l’unanimité.
Culture
●La Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d’Azur propose la signature d’une convention ʺContrat Territoire Lectureʺ 2014-2017 qui s’adresse à toutes les tranches d’âge de la population de la CAPG. Il est demandé d’autoriser le Président à signer ledit contrat avec le Ministère de la culture et de la communication. Délibération votée à l’unanimité.
Sport
●Demande d’approbation de la convention de partenariat entre la CAPG et l’organisateur de la Bigreen que la CAPG souhaite accueillir le 15 mars 2015. La Bigreen est une randonnée VTT populaire et sportive qui a pour objectif : la découverte et la valorisation du patrimoine et de l’environnement, la valorisation de la pratique des sports de pleine nature et du bien-être par le sport, la mise en avant de la dynamique du territoire du Pays de Grasse en faveur des familles, de la jeunesse et du sport. Cette randonnée va traverser les communes de : Escragnolles, Saint-Vallier-de-Thiey, Cabris, Spéracèdes, Saint-Cézaire-sur-Siagne, Le Tignet, Peymeinade, Auribeau-sur-Siagne, Mouans-Sartoux, Grasse. Délibération votée à l’unanimité.
Solidarité, économie sociale et solidaire, politique de la ville et santé
●Soutien aux associations ELIA et TEDEE dans le cadre d’une démarche d’innovation sociale en matière d’économie circulaire, préfiguration d’une filière écoresponsable, solidaire et locale de traitement des déchets. L’association TEDEE agit pour la mise en œuvre d’une filière de traitement des déchets d’équipement électriques et électroniques professionnels. L’association ELIA a pour but, entre autres, de dynamiser la valorisation des déchets recyclés, de structurer l’axe sensibilisation et animation sur la prévention et le traitement des déchets en direction du grand public. Il est proposé d’allouer une subvention de 9 000 € à l’association TEDDE et 5 000 € à l’association ELIA. Projet adopté à l’unanimité.
●Afin de poursuivre le travail effectué depuis de nombreuses années dans le domaine de la saisonnalité et de la pluriactivité sur notre territoire, de vérifier les bonnes pratiques et procédures appliquées par le personnel de l’espace saisonnier au titre du Relais de Services Publics (RSP), il est proposé au Conseil Communautaire de demander la labellisation de l’espace saisonnier. Proposition adoptée à l’unanimité.
●Le Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) du pays de Grasse, est un plan pluriannuel dont l’objectif est d’accompagner les publics les plus éloignés vers une reprise de l’emploi. Il est proposé à la CAPG un nouveau protocole d’accord pour la période 2015-2017. Proposition adoptée à la majorité. (Abstention le groupe ʺBleu marineʺ).
MOYENS GÉNÉRAUX
Affaires juridiques et générales

●Il est proposé aux Conseillers Communautaires d’accepter le renouvellement du bail commercial relatif aux locaux jouxtant le Théâtre de Grasse, afin de continuer à répondre aux besoins de locaux du théâtre pour l’emplacement du personnel et de la billetterie. Proposition adoptée à l’unanimité.
●Suite à l’arrêté préfectoral modifiant le nombre de Conseillers Communautaires, certains Conseillers Communautaires ont perdu leur mandat communautaire et ne peuvent plus siéger dans les syndicats mixtes ouverts ou autres instances : il convient donc de désigner leurs remplaçants. Par ailleurs, un poste de délégué auprès du PNR est devenu vacant, il convient de le pourvoir. Enfin, il convient de tenir compte des nouvelles élections de Cabris. Les modifications proposées ont été acceptées à l’unanimité.
●Désignation des représentants de la CAPG aux conseils d’administration des collèges et lycées. Les représentants proposés ont été acceptés à l’unanimité.
Ressources humaines
●Il est proposé au Conseil Communautaire de mettre à jour le tableau des effectifs de la CAPG. Proposition adoptée à l’unanimité.
●Dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires, la CAPG souhaite recruter des enseignants pour animer des temps d’activités périscolaires. Il convient d’adopter le barème de rémunération. Proposition adoptée à l’unanimité.
●Il est proposé au Conseil Communautaire d’accepter le renouvellement de la convention de mise à disposition d’une partie du service ʺmédecine professionnelle et préventiveʺ de la commune de Grasse en faveur de la CAPG. Proposition acceptée à l’unanimité.
Finances
●Suite à la dissolution du syndicat SIVADES (traitement des déchets), une répartition provisoire de l’actif, entre la CAPG et la Communauté d’agglomération des Pays de Lérins, avait été effectuée. La répartition définitive de l’actif et du passif a été arrêtée le 21 février 2014. Il convient de se prononcer sur cette répartition. Répartition approuvée à la majorité. (Abstention le groupe ʺBleu marineʺ).
●Suite à la dissolution du SIVADES et à l’adhésion au Syndicat Mixte d’Élimination des Déchets (SMED) de la CAPG, pour la compétence des déchets, à l’exception du territoire de la commune de Mouans-Sartoux, il convient d’affecter à ce syndicat, la partie de l’actif correspondante. Proposition adoptée à la majorité. (Abstention le groupe ʺBleu marineʺ).
● Suite à la dissolution du SIVADES et à l’adhésion au syndicat UNIVALOM (syndicat mixte pour la valorisation des déchets ménagers) de la CAPG, pour la compétence des déchets pour la commune de Mouans-Sartoux, il convient d’affecter à ce syndicat, la partie de l’actif correspondante. Proposition adoptée à la majorité. (Abstention : le groupe ʺBleu marineʺ).
●La CAPG a créé une régie à simple autonomie financière des transports Sillage. Il convient d’affecter à cette régie à autonomie financière une dotation initiale. En l’attente de cette dotation, des avances de trésorerie ont été accordées à cette régie. La dotation initiale proposée a été adoptée à la majorité. (Abstention : le groupe ʺBleu marineʺ, Paul Euzière, Fabrice Lachenmeier. Contre : Stéphane Cassarini).
●Il est demandé d’autoriser le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (opérations réelles), au titre du budget 2015, dans la limite maximale du quart des crédits ouverts au budget primitif 2014. Autorisation accordée à la majorité. (Abstention : le groupe ʺGrasse tous ensemble et autrementʺ, Paul Euzière a réclamé qu’à l’avenir le budget soit présenté plus tôt).
●En vue de la clôture de l’exercice et afin de prendre en charge les dernières écritures, une décision modificative au budget principal est proposée. Proposition adoptée à la majorité (Abstention : les groupes ʺBleu marineʺ et ʺGrasse tous ensemble et autrementʺ).
●Il est demandé d’approuver le montant de l’enveloppe de dotation de solidarité 2014 ainsi que le mode de calcul de répartition entre les communes. Délibération adoptée à l’unanimité.
●La CAPG a contracté par le passé des emprunts toxiques. Il est demandé d’autoriser le Président à solliciter le fonds de soutien pour les produits structurés. Paul Euzière et JM Degioanni demandent une recherche des responsables de cette situation. Autorisation accordée à la majorité. (Contre : le groupe ʺBleu marineʺ).
Finances-Régie des transports Sillage
●Il est demandé d’approuver une décision modificative du budget primitif annexe 2014 de la régie Sillage. Délibération adoptée à la majorité. (Abstention : les groupes ʺBleu marineʺ et ʺGrasse tous ensemble et autrementʺ).
●Il est demandé d’autoriser des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif annexe 2015 de la régie Sillage. Délibération adoptée à la majorité. (Contre : le groupe ʺGrasse tous ensemble et autrementʺ, abstention : le groupe ʺBleu marineʺ).
●Il est proposé un barème fixant les durées d’amortissement par catégorie de biens. Proposition adoptée à l’unanimité.
MOTION
Une motion, dénonçant le report des travaux de cadencement de la ligne TER, Cannes-Grasse, a été adoptée à la majorité. (Abstention de P-E De Fontmichel et de M. LAZREUG.).

commentaires commenter

CONCERT GUITARE/VOIX

Le 18/12/2014 à 14h39 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

commentaires commenter

NOËL DES ENFANTS DE L’ÉCOLE DE SPÉRACÈDES

Le 14/12/2014 à 15h45 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Quoi de plus ʺcraquantʺ que des enfants sur scène ? Ils ne trichent pas, ils ne ʺjouentʺ pas : ils s’amusent !
Nous en avons eu la démonstration, vendredi 12 décembre, où, à la salle des fêtes, les élèves de l’école de Spéracèdes présentaient leur spectacle de Noël.
Chants de circonstance, morceaux de musique interprétés à la flûte, déclamations, chorégraphies toutes les unes plus belles que les autres, la panoplie des galas était présente.
Mais ce qui différencie cette soirée, c’est la fraîcheur des interprètes, ce sont ces regards et ces petits signes de la main en direction des parents, des grands-parents. C’est face à une salle comble, où toutes les familles présentes n’avaient d’yeux que pour leur progéniture, que les enfants se sont produits.
Il n’y a pas de fête de fin d’année sans père Noël : il était présent ! Il avait chargé sa hotte à la mairie et, c’est aidé par le Maire qu’il a procédé à la distribution.
Mais tous les présents ont-ils eu conscience du travail de préparation que cela représente pour les enfants, l’ensemble du corps enseignant et le personnel de l’école ? Même s’ils sont restés dans l’ombre, tous méritent de grands applaudissements.
L’association des parents d’élèves tenait la buvette et proposait : boissons, sandwichs, crêpes et même des ʺbarbes à papaʺ !!!

commentaires commenter

FÊTE DE NOËL A L'ECOLE

Le 11/12/2014 à 16h14 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

commentaires commenter

REPAS DES ANCIENS

Le 11/12/2014 à 12h13 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS


Perpétuant la tradition, la Commission Communale d’Action Sociale (CCAS) avait convié, à la salle des fêtes, les anciens du village à partager un repas pour marquer le passage de 2014 à 2015. 70 avaient répondu présents. Après l’accueil du Maire et de la première Adjointe, Vice-Présidente du CCAS, l’équipe des serveurs a pu officier. Cette équipe était composée des membres de la commission secondés par des bénévoles. Un premier constat : nos anciens n’ont pas perdu leur ʺcoup de fourchetteʺ ! Il faut dire que la qualité des mets les a un peu aidés. Les assiettes retournaient vides, certaines ʺpropresʺ… Ah ! que la sauce était bonne ! On retrouvait les habitudes acquises par une éducation, dans les milieux populaires, où rien ne se gaspillait. Mais le repas n’était qu’un prétexte, certes agréable, pour permettre des retrouvailles, rappeler des souvenirs, se connaître pour certains, et passer un bon moment. Il y avait de ʺjeunes anciensʺ tout étonnés et heureux d’être considérés comme ʺjeunesʺ ! Le premier prix du rire et de la bonne humeur aurait pu être décerné, sans contestation possible, à la table des ʺMamiesʺ. Pour terminer l’après-midi, l’association spéracèdoise, ʺles voix d’Euterpeʺ, offrit un récital de chansons fortement apprécié. A l’an que ven !

commentaires commenter

NOËL EN PROVENCE

Le 11/12/2014 à 11h50 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

En Provence, un Noël sans les chants du terroir, est-ce imaginable ? L’Aïgo Vivo a répondu : non ! Depuis plusieurs années, une animation est proposée à cette occasion sur la place du village. S’étant préparé pour y apporter son concours, et voyant que rien ne s’organisait, le groupe folklorique n’a pas hésité, pour ne pas manquer à la tradition, à proposer un concert. « Pourquoi ne pas l’accompagner d’un petit marché de produits locaux ? » a suggéré Claude Martin. C’est ainsi que le dimanche 7 décembre, la salle des fêtes de Spéracèdes a accueilli chanteurs, tambourinaïres et producteurs locaux. Sous la direction de Ginette Grosso, un programme, où se mêlaient des chants de Noël provençaux, des chants de Noël d’autres régions de France, des morceaux de musique pour galoubets et tambourins, fut interprété avec beaucoup de sensibilité, devant un public pris par cette ambiance de fête de fin d’année. ʺLe Noël des petits santonsʺ a rappelé, aux anciennes et aux anciens, leur jeunesse où cette chanson ne manquait jamais d’être interprétée.
L’après-midi s’est achevé autour d’un verre de vin chaud offert par l’Aïgo Vivo. Des groupes se formaient pour revivre des souvenirs sans oublier de visiter les stands où étaient proposés de l’huile de la Campagne du Virat, du miel de l’apiculteur du Tignet, Jean-Louis Lautard, du vin de Saint-Jeannet, des crèches, des santons, des ouvrages en tissus ou tricotés.
Une urne avait été placée à l’entrée au bénéfice du Téléthon.
Merci à tous les acteurs de cet après-midi qui ont permis que notre folklore ne soit pas absent de cette période particulière de l’année.

commentaires commenter

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 5 DÉCEMBRE 2014

Le 11/12/2014 à 11h41 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CONSEILS MUNICIPAUX

DÉLIBÉRATIONS
1-Contrat d’assurance des risques statutaires.

Ce contrat permet le remboursement, à la commune, de 80 % du traitement brut des agents titulaires en congé de maladie. (La commune reste tributaire de 20 % du salaire brut plus les charges). Suite à un appel d’offres, le centre de gestion, après étude et négociation, a retenu la CNP- Gras Savoye Berger Simon à compter du 1er janvier 2015 pour une durée de 3 ans.
Délibération adoptée à l’unanimité.
2-Délibérations 2-3-4-5.
Décisions modificatives du budget N° 5-6-7-8. Il s’agit de transferts, à l’intérieur du budget, de sommes d’un chapitre à un autre.
Nous avons essayé d’obtenir des précisions sur les documents reçus par rapport au budget. Les explications données ont été loin d’éclairer notre ʺlanterneʺ. Elles pourraient se résumer à : ʺNe cherchez pas à comprendre, c’est une logique comptable !ʺ C’est bien là où nous ne sommes pas d’accord : Nous voulons comprendre ! Ces délibérations ne changeant en rien le budget initial dans son ensemble, nous les avons votées.
Délibérations adoptées à l’unanimité.
6-Annulation de la décision modificative N°4 votée lors du Conseil du 29 septembre.
Lors de ce Conseil, 2 décisions modificatives ont été présentées concernant la même opération : divers travaux à la mairie, dont le chauffage. La décision N°3 prévoyait un autofinancement et la décision N°4 avait recours à l’emprunt. Nous nous sommes réjouis de l’abandon de la décision ayant recours à l’emprunt. Délibération adoptée à l’unanimité.
7-Annulation d’une dette de loyer.
Ayant quitté Spéracèdes, le locataire, d’un petit local attenant à l’église, a dit avoir informé, par courrier, les services municipaux, courrier que ceux-ci n’auraient pas reçu. Pendant un temps, le loyer lui a été imputé. Il est proposé d’annuler cette dette. (Actuellement ce local sert de lieu de stockage à l’APE).
Délibération adoptée à l’unanimité.
8-Convention d’urbanisme avec la Communauté d’Agglomération du Pays de Grasse (CAPG).
Les permis de construire et les déclarations préalables concernant Spéracèdes, étaient instruits par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM). Suite à la loi ALUR, ces services ont été transférés à la CAPG, une convention doit être passée entre la commune et celle-ci afin que ce soit cette instance qui assure l’étude des dossiers. (Comme la DDTM, la CAPG assure ce service gratuitement). La convention précise que le Maire continue à signer les permis. La commune reste ʺmaîtreʺ de son sol.
Délibération adoptée à l’unanimité.
9-Lancement des démarches pour le passage en Plan Local d’Urbanisme (PLU).
Une délibération, votée au Conseil Municipal du 29 septembre 2014 autorisant la commune à lancer les démarches pour le passage au PLU, a été votée à l’unanimité. Michel Pierret, Conseiller Municipal délégué à l’urbanisme, indique que les objectifs poursuivis dans le cadre de l’élaboration du PLU doivent répondre aux principes généraux inscrits dans l’article L .121-1 du code de l’urbanisme.
Les objectifs doivent être adaptés aux spécificités du territoire de Spéracèdes. ●Garantir la sécurité des biens et des personnes. ●Permettre une urbanisation cohérente et un développement urbain maîtrisé. ●Préserver et mettre en valeur notre patrimoine bâti et naturel, afin de conserver l’identité du village à travers nos secteurs anciens. ●Favoriser l’emploi au niveau local en contribuant au maintien des activités commerciales et développer le commerce de proximité.
Christophe Roustan demande que le Maire puisse user d’un ʺsursis à statuerʺ dans le cas où certaines parcelles, aujourd’hui réglementées par le Plan d’Occupation des Sols (POS) changeraient de zone avec le PLU. Il semblerait utile de mettre en attente toute décision de construire.
Monsieur le Maire va se renseigner si, légalement, cela est possible.
Christophe Roustan interroge sur le montant de la contribution de la commune au coût de cette étude et souhaite que les minorités du Conseil Municipal soient associées aux travaux du PLU et fassent partie des commissions qui seront créées.
Nous sommes bien entendus d’accord avec cette proposition, et nous l’avons dit. Mais travaillant déjà étroitement avec les Conseillers Municipaux délégués à l’urbanisme et aux travaux, cela nous a semblé évident. Peut-être était-il bon de le demander officiellement.
Délibération adoptée l’unanimité.

10-Convention avec la commune de Peymeinade pour la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques.
Des élèves de Peymeinade fréquentent l’école de Spéracèdes et réciproquement. Il s’agit d’évaluer le ʺcoûtʺ d’un élève en appliquant la même méthode afin de dédommager les communes ʺrecevantesʺ. (Il serait estimé à 675 €)
Délibération adoptée à l’unanimité.
11-Convention de fourrière animale.
Un animal errant doit être amené à la fourrière. Ce n’est qu’au bout de 8 jours qu’il devient propriétaire du gestionnaire de la fourrière. La commune est redevable de ces 8 jours de garde. Après étude des prix, il est proposé de signer une convention avec le refuge SOS Chiens âgés de Saint Vallier de Thiey. (Coût : environ 880 € pour 20 animaux)
Délibération adoptée à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
1-Une motion, demandant l’accélération des travaux de la ligne ferroviaire Grasse-Cannes va être proposée au Conseil Communautaire, par la commission des transports de la CAPG. Roger Navetti, membre de cette commission, a suggéré l’idée de la présenter à tous les Conseils Municipaux : suggestion acceptée par la commission. Il demande que le Conseil Municipal puisse se prononcer.
Monsieur le Maire s’est engagé à avoir le texte de ladite motion pour le présenter au prochain Conseil Municipal. (La motion n’avait pas été communiquée dans sa forme finale à la commission des transports)
2-Nous avons rappelé la tenue de ʺLa semaine européenne de la réduction des déchetsʺ. A l’initiative de Claude Martin, un atelier a été organisé à la bibliothèque le mercredi 26 novembre. Il semble que la communication soit mal passée : peu de personnes et d’enfants étaient présents. (Il s’agissait d’une approche ludique du problème, les enfants présents ont eu l’air de bien s’amuser). Nous avons suggéré, qu’à l’image de plusieurs communes voisines, soit mise en place la pesée des déchets alimentaires à la cantine. Une concertation, avec le Directeur de l’école, les enseignants, le personnel de cantine, les parents, serait nécessaire pour mettre sur ʺpiedʺ ce projet : le but étant de sensibiliser les enfants à éviter le gaspillage alimentaire.
Monsieur le Maire est d’accord pour étudier l’organisation de cette action, qui pourrait être mise en place à la rentrée prochaine.
3-Nous avons rappelé que l’Aïgo Vivo propose un concert ʺChants de Noël provençauxʺ dimanche 7 décembre à 15h30 à la salle des fêtes. A l’initiative de Claude Martin, un petit marché de produits alimentaires et artisanaux sera présent. Le concert sera gratuit. Une urne placée à l’entrée, récoltera des fonds au bénéfice du Téléthon.
Tous les Conseillers Municipaux ont été invités à y participer.

commentaires commenter

RÉVEILLON 2014

Le 07/12/2014 à 18h43 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

commentaires commenter

NOËL EN PROVENCE

Le 02/12/2014 à 14h20 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

commentaires commenter

COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE SPÉRACÈDES DEMAIN DU 21 NOVEMBRE 2014

Le 27/11/2014 à 07h50 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Après quelques mots de bienvenue du Président, l’ordre du jour a été abordé.
RAPPORT D’ACTIVITÉS ET RAPPORT MORAL.
●Conseils Municipaux

L’année qui vient de s’écouler a vu la tenue des élections municipales. La campagne électorale qui l’a précédée a été une période intense en activités et en réflexion. Nous avons présenté une équipe solide où chacun s’est amplement impliqué au sein de commissions qui ont établi notre programme. Les suffrages ne nous ont pas mis en tête, mais la nouvelle loi a permis à deux d’entre nous de siéger au Conseil Municipal. Pour nous, l’important étant l’intérêt du village, nous mettons nos compétences et nos idées à la disposition des commissions, sans aucune arrière-pensée. Nous étudions de très près les délibérations proposées, ainsi que les textes, afin de pouvoir argumenter solidement. Nous nous prononçons suivant un seul critère : la délibération va-t-elle dans l’intérêt du village ? Tous nos votes sont justifiés. Nous avons banni toute agressivité, source de blocage.
Claude Martin est membre des commissions : Environnement, patrimoine, cadre de vie, embellissement du village- Culture, jeunesse et sport- Artisanat et commerce. Elle est de surcroît la représentante de la commune au PNR (Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur).
Roger Navetti est membre des commissions : Finances-Travaux- Appels d’offres- CCAS (Commission Communale d’Action Sociale).
®Nous travaillons régulièrement et en bonne intelligence avec les Conseillers Municipaux chargés des travaux et de l’urbanisme. Nous partageons des méthodes semblables d’aborder les questions. Les Spéracèdoises et les Spéracèdois ont enfin des responsables municipaux qui s’occupent de leurs problèmes quotidiens.
®Nous avions indiqué, après étude des budgets des années précédentes, la fragilité des finances communales. Un document transmis par le Centre des Finances Publiques de Grasse la confirme. L’augmentation des taux de la part communale des taxes locales était ʺfortementʺ conseillée (taxe d’habitation, taxe sur le foncier bâti) car il y avait ʺsigne d’une rupture de paiement de l’annuité de la dette en capital à court termeʺ.
Par responsabilité et pour éviter de placer la commune dans une situation inquiétante, nous avons voté l’augmentation proposée de 1 point. La taxe d’habitation passe à 9,36 %, celle sur le foncier bâti à 8,17 %. Nous avons souligné la mauvaise gestion des municipalités précédentes et la responsabilité des Conseillers Municipaux qui les composaient car, en aucun Conseil, cette mauvaise gestion n’avait été soulevée. A ce jour, la dette de la commune s’élève à 864 729,85 €. Pour 2014 le remboursement a été de 134 177,03 €. Nous avons annoncé que nous serions particulièrement vigilants sur les plans de financement prévoyant un emprunt. Nous avons d’ailleurs voté contre le projet de la pose de stores dans la salle des mariages car nous ne pouvions l’autofinancer. (Le plan de financement a été modifié depuis.)
®Nous avons voté le compte de gestion où le Receveur déclare qu’il n’appelle ni observations ni réserves et le compte administratif qui reprend les mêmes données, mais présenté par le Maire.
®Nous nous sommes abstenus pour le vote du budget car le projet de financement de la construction éventuelle de ʺla salle polyvalenteʺ aurait alourdi significativement notre dette.
®Nous avons voté contre l’achat de tablettes informatiques pour les élèves de la maternelle. Il ne nous semble pas que ce soit une priorité compte tenu de nos finances. De plus, et surtout, suite aux nombreux articles alertant l’opinion sur les dangers que peut représenter l’exposition des jeunes enfants aux ʺmicro-ondesʺ (Wifi), le principe de précaution nous a semblé s’imposer.
®Nous n’avons pas voté une motion contre le projet de suppression des Conseils Généraux, l’estimant essentiellement politicienne.
®Nous n’avons pas voté (1 contre, 1 abstention) une pétition demandant de laisser aux communes le libre choix de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires pour plusieurs raisons :
1-Elle aussi, nous a paru être essentiellement politicienne. Le Conseil Municipal du 4 mars 2013 avait voté, à l’unanimité, l’application de cette réforme à la rentrée 2014 au lieu de 2013, comme les textes le lui permettaient. Aucune remarque, lors de ce Conseil, contre cette réforme. C’est une motion proposée par l’Association des Maires des Alpes-Maritimes qui, tout d’un coup, réveille les esprits ?
2-Nous avons pris connaissance du compte rendu du Conseil d’École du 3 juin 2014 traitant ce sujet. Aucun parent ou enseignant n’a manifesté un quelconque désaccord. Pourquoi alors, aller à l’encontre des principaux acteurs de cette réforme ?
®Nous avons demandé, et obtenu, que les minorités puissent bénéficier d’une tribune libre dans le bulletin municipal. (La loi ne l’impose que pour les communes de plus de 3 500 habitants.)
®Nous avons signalé la dangerosité de l’ancien moulin Doussan.
®Lors des élections des délégués pour les élections sénatoriales, n’ayant aucune possibilité d’avoir un élu, nous ne nous sommes pas présentés et nous sommes abstenus. Ces élections étant essentiellement politiques, notre liste, et nos électeurs, comprenant des personnes de toutes tendances, nous avons jugé que c’était la seule façon de ne pas trahir la confiance qu’ils nous avaient témoignée.
●Communauté d’Agglomération du Pays de Grasse. (CAPG)
Nous n’avons pas d’élus à la CAPG, ce qui ne nous empêche pas d’assister à tous les Conseils Communautaires afin de pouvoir vous informer régulièrement des décisions prises. C’est ainsi que nous avons entendu le Président souhaiter que les commissions thématiques soient ouvertes à des Conseillers Municipaux non Conseillers Communautaires. Nous avons aussitôt rencontré le Maire pour lui faire part de nos désirs d’intégrer des commissions.
Claude : Déchets-Développement économique et agriculture- environnement, énergie, eau et forêt. Roger : Aménagement du territoire- Déplacements et transports- Finances et performance publique.
Nos demandes ont été prises en compte, nous siégeons donc dans ces commissions et faisons entendre la voix de Spéracèdes.
●Autres.
Nous continuons parallèlement à vous tenir informés par notre site et notre bulletin dont le numéro 21 est en préparation. Sur notre site (http://speracedesdemain.olympe.in/ )vous trouvez les comptes rendus des Conseils Municipaux et des Conseils Communautaires, ainsi que toutes les informations concernant les Associations du village, les événements, et d’une façon générale, tout ce qui est susceptible d’intéresser les Spéracèdoises et les Spéracèdois.
Après quelques interventions et demandes d’explications aussitôt données, ces deux rapports ont été adoptés à l’unanimité.
RAPPORT FINANCIER.
Le trésorier, Daniel Delhomme, après avoir distribué les documents, a présenté les comptes de l’Association. Exposé très clair qui montre ʺla santé financièreʺ de Spéracèdes Demain. Notre association n’est ni subventionnée, ni sponsorisée (nous tenons d’ailleurs à cette indépendance). Elle ne vit que par les cotisations de ses membres et le bénévolat. Ainsi, c’est bénévolement que notre bulletin est imprimé. Cette année, n’ayant pas de dépenses particulières, la cotisation qui avait été fixée à 15 € en 2014 pour cause d’élections, est remise à 10 €.
Le rapport financier a été adopté à l’unanimité.
RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION- ÉLECTION DU BUREAU.
Le Conseil d’Administration élu à l’unanimité a, à son tour, élu le bureau qui est ainsi composé :
Président, Roger Navetti. Vice-Présidente, Claude Martin. Trésorier, Daniel Delhomme. Trésorier Adjoint, Colin Cusack. Secrétaire, Susannah Ellena. Secrétaire Adjointe, Céline Ellena.
PERSPECTIVES POUR 2015.

Continuer notre travail constructif au sein du Conseil Municipal, continuer notre travail d’information, continuer à être à l’écoute et à la disposition des Spéracèdoises et des Spéracèdois.
L’assemblée s’est terminée autour du verre de l’amitié agrémenté de préparations, le plus souvent concoctées par les membres féminins de l’Association.


commentaires commenter

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50