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LES RENDEZ-VOUS DE SPÉRACÈDES

Le 16/10/2015 à 08h31 par Spéracèdes Demain dans la catégorie LES RENDEZ-VOUS DE SPERACEDES

La première édition des ʺRendez-vous de Spéracèdesʺ a rassemblé plus de 120 personnes. Initiée par la commission des travaux et cadre de vie, cet exercice, nouveau pour le village, s’est déroulé sous la présidence de Monsieur le Maire. Monsieur Jérôme Viaud, Président de la CAPG et Vice-Président du Conseil Départemental est venu apporter le soutien de ces deux instances.
On pouvait noter également, à la table d’honneur, la présence de Monsieur Laurent Le Ny, directeur du Parc Naturel Régional (PNR) des Préalpes d’Azur, de Monsieur Augustin Gamot, chargé de mission énergie au PNR, de Monsieur Florent Bailleul, délégué de l’Association Nationale de la Protection du Ciel et de l’Environnement Nocturne (ANPCEN), de Monsieur Michel Pierret, Conseiller Municipal délégué à l’urbanisme, les membres de la commission des travaux et du cadre de vie, Claude Martin, Daniel Delhomme, Martyne Surace, Martine Maubert-Rey, Roger Navetti avec, à leur tête, Jacques Tranchet, Conseiller Municipal délégué aux travaux et cadre de vie, travaux qui étaient le sujet de cette rencontre.

S’appuyant sur un diaporama, la première partie de la soirée a été consacrée à la présentation de travaux réalisés, en cours et à venir. Il a été précisé la ʺphilosophieʺ du choix des travaux par la commission : priorité à la protection des personnes et des biens, aux économies d’énergie, à l’embellissement du village, le tout dans la limite des possibilités financières.

Ont été réalisés :

-d’importants travaux pour l’écoulement des eaux pluviales à la rue des Orangers et au boulevard de la Renaude (les récentes ʺgrosses pluiesʺ ont montré qu’ils ont été efficaces).
-de nombreuses réfections de chaussées (passage derrière la salle des fêtes, cimetière, rue des Orangers, impasse Ernest Daver, chemin de la Ravanelle, Daou Ribas).
–la réfection des trottoirs, la sécurisation du passage des enfants, la matérialisation d’un emplacement pour handicapés au boulevard du Docteur Sauvy.
–la taille de la moitié des oliviers, la deuxième moitié est programmée pour 2016.
–la peinture des locaux de la mairie, la pose de doubles vitrages, de rideaux et de convecteurs électriques à fluide caloporteur.
–la matérialisation d’emplacements automobiles pour handicapés (Place Charles de Gaulle, boulevard Sauvy et Mairie) et de 4 places réservées (Mairie).
-l’aménagement d’une aire de retournement à l’extrémité de la rue des Orangers.
–le changement de panneaux signalétiques et la matérialisation au sol de l’interdiction de stationner au tournant de l’église. (La signalétique devra être respectée).
-la mise en place de nombreuses jardinières dans tout le village.
–la pose de bancs aux points de vue et au cimetière.
–la reprise du dallage à la rue Belletrud.

Sont prévus :

-l’amélioration de l’écoulement des eaux pluviales (lavoir et chemin des Basses Moulières, chemin de l’Olivette).
-l’aménagement et la sécurisation RD11, RD13. Ces travaux, situés sur des routes départementales, sont du ressort du Conseil Départemental. Les études ont été commencées voilà plus d’un an. Les travaux concernant le croisement du boulevard du Docteur Sauvy et de la route de Saint-Cézaire ont été validés par la Subdivision Départementale de l’Aménagement (SDA) et par la commune, ils vont être entrepris.
L’aménagement du carrefour de la Croix est à l’étude.

Autres travaux et avant-projets.

-Monsieur Jérôme Berg, promoteur immobilier, a présenté son projet de la nouvelle maison de santé pluridisciplinaire dans la résidence Saint-Antoine en cours de réalisation et a répondu aux questions posées. Il ressort, des questions et des réponses, que la liaison entre le corps médical, occupant l’actuelle "maison médicale" et le promoteur, n’ait pas été de bonne qualité, d’où l’insatisfaction de certains intervenants.
Le Président de l’Amicale Bouliste, Philippe Alcaraz, s’est inquiété de la proximité des habitations et des terrains de boules, un mur anti-bruit est-il prévu ? Oui, a répondu Monsieur Berg.
-Monsieur le Maire a développé, s’appuyant sur des plans et des simulations, le projet de la salle multi-activités enfance-jeunesse. La totalité des subventions, a-t-il dit, s’élèverait à 80 % du coût prévu, seulement 20 % resteraient à la charge de la commune.
- Un promoteur spéracèdois envisage de créer une zone commerciale sur une partie du terrain ʺGustave Daverʺ, le long de la salle des fêtes. Boucherie, boulangerie, épicerie…feraient partie du projet. La municipalité veille à ce que ce projet s’intègre dans celui de l’embellissement de cette partie du village.
-L’embellissement du cœur du village, la mise en valeur des sources et des lavoirs sont à l’étude.

Village étoilé.

L’éclairage public avait besoin d’une réfection. Des travaux ont été entrepris en tenant compte de la nécessité de réaliser des économies d’énergie entraînant des économies financières. Certaines lampes devant être remplacées, la commission des travaux et du cadre de vie a décidé de les remplacer toutes par des lampes de puissance nettement inférieure. Les jeux de boules ne sont éclairés que lors des concours, alors qu’ils étaient éclairés toute la nuit, toute l’année. Chacun d’entre nous ne laisse pas éclairées les pièces non occupées. Il a été décidé de suivre cet exemple de bon sens et de stopper l’éclairage public de 24 heures à 6 heures, où les rues de Spéracèdes sont désertes. Cet ensemble de mesures ferait passer la consommation électrique de l’éclairage public pour une année, de 124 700 kWh à 29 000 kWh et la facture de 8 100 € à 1 900 € ! Aucune objection n’a été formulée quant à ce projet. La grande majorité des luminaires et lampadaires a été revue afin que toute la lumière soit dirigée vers le sol, ce qui explique qu’avec moins de puissance, on éclaire autant et ce qui permet de limiter la pollution lumineuse.

Ce problème de pollution, nous l’avions soulevé dans un de nos bulletins, cela nous avait valu pas mal de sarcasmes, il est maintenant à l’ordre du jour chez tous les dirigeants des pays de la planète !

Une rencontre, lors d’une journée organisée par le PNR, avec un délégué de l’Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l’Environnement Nocturne (ANPCEN) a permis, aux membres de la commission des travaux et du cadre de vie présents, de se rendre compte que les travaux effectués sur l’éclairage public correspondaient à ceux demandés au concours ʺVilles et Villages étoilésʺ : la commune de Spéracèdes s’est donc inscrite à ce concours. Monsieur le Maire a signé la charte de l’ANPCEN. Le projet a été retenu par le PNR qui a pris en charge la réalisation et le financement des dépliants mis dans les boîtes aux lettres, la réalisation des affiches et les indemnisations des intervenants. Enfin, la commune a postulé pour ʺTrophées Climat-Énergie 06ʺ à l’initiative du Conseil Départemental.
Mais plus que cette économie énergétique et financière, les mesures prises limitent la pollution lumineuse nocturne, pollution qui a des effets catastrophiques sur la faune et la flore : c’est ce qu’a développé Florent Bailleul, délégué de l’ANPCEN. Il a de même démontré, statistiques de la gendarmerie à la main, que l’extinction de l’éclairage public une partie de la nuit n’avait aucune influence sur la sécurité des biens et des personnes.
L’assistance s’est ensuite rendue dans le pré où chacun a pu observer le ciel avec, puis, sans éclairage public. Cette observation était animée par des astronomes.
C’est par le verre de l’amitié, sur fond musical du saxophoniste ʺBarthʺ, que se termina cette rencontre, moment qui a permis de continuer à échanger.

Cette commission des travaux et du cadre de vie fonctionne d’une façon remarquable et assez peu courante. Elle comprend des membres de toutes les composantes du Conseil Municipal, et des personnes non élues, qui travaillent main dans la main avec un seul objectif commun : l’intérêt du village. Aucune prise de position politicienne, lors des nombreuses réunions, mais une participation de tous. Il n’y a plus de majorité, de minorité, mais des bonnes volontés qui mettent en commun leur savoir-faire, apportent leurs idées. Cela surprend, interroge, chagrine certains, friands des oppositions non constructives, mais une telle attitude est tellement plus bénéfique pour le village. Merci à Jacques Tranchet d’avoir su créer une telle ambiance.

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PIERROT LEMASSON NOUS A QUITTÉS

Le 14/10/2015 à 20h15 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Originaire des environs de Namur, Pierrot, comme on avait l’habitude de l’appeler, était devenu un vrai Spéracèdois. Après avoir enseigné à la coopération, il passa des diplômes pour se tourner vers l’entretien et l’embellissement des jardins. Amoureux de tous les arts, il était un spectateur fidèle et assidu des concerts proposés par les Heures Musicales de Spéracèdes. Un tantinet provocateur, Pierrot aimait poser les questions gênantes qui obligent à se remettre en cause ; il le faisait avec une voix douce et le sourire aux lèvres.
Le village perd un ʺPersonnageʺ, Spéracèdes Demain, un ami.
A Claire, sa femme, et à ses enfants, nous présentons nos plus sincères condoléances.

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LES RENDEZ-VOUS DE SPERACEDES

Le 29/09/2015 à 18h00 par Spéracèdes Demain dans la catégorie LES RENDEZ-VOUS DE SPERACEDES

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CAFE PHILO

Le 29/09/2015 à 17h52 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CAFÉ PHILO

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CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 25 SEPTEMBRE 2015

Le 29/09/2015 à 11h47 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CONSEILS MUNICIPAUX

Le procès-verbal du conseil du 12 juin 2015 a été adopté à l’unanimité.
DÉLIBÉRATIONS 1-Majoration de 20 % de la taxe d’habitation pour les résidences secondaires.
La commune de Spéracèdes est classée comme commune où il existe un déséquilibre entre l’offre et la demande de logements (Zone tendue). Le Conseil Municipal peut, par une délibération, majorer de 20 % la part lui revenant de la cotisation de la taxe d’habitation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale. Le but est de favoriser la mise sur le marché de logements en ʺzones tenduesʺ.
Christophe Roustan lit alors une déclaration où il attaque le pouvoir en place et où il indique que peu de communes ont adopté cette mesure. Il regrette que la commission des finances n’ait pas été réunie et consultée sur ce sujet. Il pense que cette mesure va faire fuir les propriétaires de résidences secondaires, donc va avoir une implication négative sur les commerces.
Cet argument ne nous convainc pas, car si les résidences secondaires sont vendues, c’est que des acheteurs vont les remplacer. D’autre part il faut bien noter que cette augmentation de la taxe d’habitation la placera à 11,23 % pour les résidences secondaires ce qui est nettement en dessous de celle de beaucoup de communes (Nice, Cannes, Grasse, plus de 25 %). Enfin il ne faut pas oublier que la suppression de l’abattement, dont bénéficiaient les résidents, a augmenté leurs impôts locaux sans avoir une influence sur les impôts locaux des résidences secondaires.
Roger Navetti s’inquiète que la commune soit classée dans une zone ʺtendueʺ car une première mouture de la loi applicable à cette zone prévoit de majorer de 25 % la taxe foncière des terrains constructibles et non bâtis plus une majoration de 5 €/m2 en 2015 puis 10 €/m2 à compter de 2017. Cet article de la loi n’est pas encore définitif.
Pour 14, contre Christophe Roustan.
2-Élection d’un suppléant à la CAPG.
Suite au changement de répartition des sièges au sein de l’organe délibérant de la CAPG, Spéracèdes n’ayant plus qu’un seul représentant, la loi lui permet d’avoir un suppléant. Un seul candidat : Jean-Marc Macario, il est élu à l’unanimité.
3-Tarifs de la salle des fêtes.
Jean-Marc Macario propose, au nom de la commission dont il est responsable, les tarifs suivants applicables à compter du 1erjanvier 2016.
SPÉRACÈDOIS
Salle des fêtes. Vendredi : 100 €. Samedi ou dimanche : 200 €. Caution : 1 000 €. Week-end :400 €. Caution : 2 500 €. Petite salle. Vendredi : 70 €. Samedi ou dimanche : 100 €. Caution 500 €. Week-end : 200 €. Caution 800 €.
NON SPÉRACÈDOIS
Salle des fêtes. Vendredi : 500 €. Samedi ou dimanche : 1 000 €. Caution : 1 000 €. Week-end : 2 200 €. Caution : 2 500 €. Petite salle. Vendredi : 150 €. Samedi ou dimanche : 200 €. Caution : 500 €. Week-end : 500 €. Caution : 800 €.
WEEK-END : vendredi soir, samedi, dimanche.
A une demande de Christophe Roustan, il est répondu que, dans le règlement intérieur, seront indiquées les différentes gratuités.
Tarifs adoptés à l’unanimité.
4- Annulation des décisions modificatives n°3 et 4.
A la demande de la trésorerie il est demandé de rapporter les décisions modificatives n°3 et 4 et d’en prendre une nouvelle (DM n°5)
5-Décision modificative n°5.
Il est proposé d’ouvrir des crédits aux sections ʺsection d’exploitationʺ et ʺsection d’investissementʺ pour une somme globale de 49 469,96 € et de réduire des crédits aux sections ʺ emprunts en eurosʺ et ʺ dépenses imprévuesʺ de 55 091,96 €.
Roger Navetti interroge : « Pourquoi cette différence entre les sommes correspondant aux crédits ouverts et aux crédits fermés ? » L’employée en charge de la comptabilité étant en congé, aucune réponse n’a pu lui être fournie.
Décision adoptée à l’unanimité.
6- Décision modificative n°6.
Il est proposé d’ouvrir des crédits à la section ʺautres immobilisations corporellesʺ pour une somme de 2 073,60 € et de réduire des crédits à la section ʺinstallations générales, agencements, aménagementsʺ pour un somme de 2 073,60 €.
Décision adoptée à l’unanimité.
7- Demande de subvention DETR (Dotation Équipement des Territoires Ruraux)-Opération 24 Mobilier Mairie.
L’opération s’élève à 834,12 € TTC. Plan de financement proposé : Subvention DETR 40% sur la valeur HT, soit 278,04 € et autofinancement 556,08 €.
Délibération adoptée à l’unanimité.
8- Demande de subvention DETR- Opération 14 Mobilier École.
L’opération s’élève 870,31 € TTC. Plan de financement proposé : Subvention DETR 30% sur la valeur HT, soit 217,57 € et autofinancement 652,74 €.
Délibération adoptée à l’unanimité.
9-Convention de la délégation de maîtrise d’ouvrage pour la vidéo-protection.
Dans le cadre de l’opération vidéo-protection, il est proposé à Monsieur le Maire de signer la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la commune et la CAPG. L’enveloppe financière prévisionnelle de l’opération s’élève à 58 876,76 € HT, la part de la commune, TVA récupérée, est de 21 195,64 €.
Christophe Roustan trouve le projet trop onéreux. Il avait été question d’un prix en baisse, qu’en est-il ?
Jacques Tranchet explique que la convention envisage un projet maximum qui comprend 8 caméras infrarouges. Ce projet pourra être revu, notamment quant au choix de ce type de caméras, et pourra être étalé sur plusieurs années. On peut espérer, a-t-il dit, que l’appel d’offres, qui n’a pas encore eu lieu, puisse amener une baisse du coût final.
Roger Navetti, après étude de la répartition des dépenses des 6 communes concernées par ce projet, pense que cette répartition devrait être effectuée au prorata du nombre d’habitants. Notre position centrale exige que nous ayons plus de caméras que nos voisins, ce facteur devrait être pris en compte. Sans la participation de Spéracèdes ce ʺmaillageʺ n’a plus de sens. Compte tenu des finances locales, Il souhaite que, pour cette année, nous revenions au projet présenté et voté au Conseil Municipal du 30 janvier 2015.
Monsieur le Maire semble être d’accord avec cette limitation pour cette année.
Contre : Christophe Roustan. Abstentions : Martine Maubert-Rey, Claude Martin, Roger Navetti.
Nous ne sommes pas contre la signature de la convention, mais nous ne pouvons avaliser l’enveloppe financière prévue dans cette convention.
10- Adhésion à la convention unique d’offres de services, proposée par le CDG 06 (Centre De Gestion) au titre des missions facultatives.
Il s’agit d’ajouter à la convention déjà passée les missions facultatives : 1) Médecine du travail, 2) Hygiène et sécurité.
Délibération adoptée à l’unanimité.
11- Renouvellement de la convention de fonctionnement de développement de la lecture publique entre le département et la commune de Spéracèdes.
Renouvellement accepté à l’unanimité.
12- Rétrocession du parcours de santé communal à la CAPG.
Il est proposé de céder le parcours de santé communal à la CAPG pour l’euro symbolique. La CAPG aura alors en charge son entretien et, selon ses projets, pourra édifier un parcours BMX.
Christophe Roustan regrette que l’on doive céder du terrain, pourquoi ne pas signer une convention ?
Claude Martin s’inquiète des nuisances que cela pourra apporter au parcours de santé et au mur d’escalade.
Monsieur le Maire indique qu’il n’y a aucun risque, les terrains étant assez éloignés.
Rétrocession approuvée à l’unanimité.

QUESTIONS DIVERSES

●Un logement de la ʺmaison Leroyʺ se libère. Roger Navetti a été contacté par une employée municipale, intéressée par ce logement, à laquelle on a annoncé un loyer qui ne correspond pas au loyer payé par l’ancienne locataire, elle-même employée municipale. Les loyers ont été fixés par une délibération du Conseil Municipal en date du 13 avril 2015. Par souci d’équité, il lui semble que la nouvelle locataire devrait bénéficier du tarif que les élus ont fixé et ne pas subir une augmentation. Il lui a été répondu que la question serait étudiée.
●Claude Martin indique que les frelons asiatiques, qui s’attaquent aux abeilles, fragilisent la filière agricole. Afin de mettre en œuvre des actions collectives efficaces pour lutter contre ce prédateur, il est nécessaire que le frelon passe de ʺdanger sanitaire deuxième catégorie ʺ à ʺdanger sanitaire première catégorieʺ dans le classement paru au journal officiel du 28 décembre 2012.
Monsieur le Maire prend en compte cette demande et s’engage à prendre un arrêté dans ce sens.
Un arrêté est-il suffisant ou est-il nécessaire de voter une délibération ? Cette deuxième solution nous paraît avoir plus ʺde poidsʺ.
●Roger Navetti a reçu des doléances de plusieurs habitants se plaignant du stationnement anarchique dans le village, sans aucun respect de la signalétique pourtant rénovée à la demande du garde. Ce manque de respect entraîne des difficultés de circulation. Des ʺmauvaise habitudesʺ ayant été prises sans aucune réaction, il préconise que les propriétaires des véhicules en infraction soient avertis personnellement avant d’avoir recours, si nécessaire, à un procès-verbal.
●Monsieur le Maire informe le Conseil que dans un souci de mutualisation des services, l’employée municipale en charge de l’urbanisme partage son service entre Spéracèdes et Saint-Cézaire. Elle sera à Spéracèdes le mardi toute la journée et le matin, les mercredis, jeudis et vendredis.
●Francis Scordo, Adjoint aux écoles, fait un point sur la rentrée scolaire. Elle s’est déroulée dans de bonnes conditions. 117 élèves ont été accueillis. Des enseignants ont bien voulu décaler leurs horaires de fin de matinée et début d’après-midi pour permettre 3 services de cantine.
●Claude Martin évoque les entrées et sorties des écoles et la mobilisation du garde à cet effet. N’y-aurait-il pas une solution qui le libérerait de cette tâche ?
Monsieur le Maire va contacter la gendarmerie pour essayer qu’un jeune, effectuant son service civique dans ce corps, soit détaché pour remplir ce rôle. ●Jacques Tranchet annonce la réunion publique du vendredi 9 octobre 2015, ʺLes rendez-vous de Spéracèdesʺ, initiée par la commission des travaux. Après avoir détaillé le programme, il invite tous les Conseillers Municipaux à être présents. C’est la première fois qu’une telle rencontre, concernant les travaux réalisés, en cours et à venir, avec possibilité de poser des questions, est organisée. Vous pourrez avoir des réponses aux questions que vous vous posez, évitant ainsi les rumeurs, sans fondement, qui circulent parfois.
●Michel Pierret prévoit une réunion publique sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) le mercredi 21 octobre 2015 à 18h à la salle du Conseil Municipal.

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2015

Le 24/09/2015 à 09h18 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU PAYS DE GRASSE (CAPG)

INFORMATIONS
Monsieur le Président informe les Conseillers des décisions qu’il a prises depuis le dernier Conseil, ainsi que celles prises par le Bureau, conformément aux attributions déléguées au Président et au Bureau par l’organe délibérant. Le Conseil prend acte. Il fait part également de la signature, par Monsieur le Préfet, de la nouvelle répartition des sièges au Conseil Communautaire.
APPROBATION DU PV DU 22 MAI 2015
PV approuvé à l’unanimité, sans remarques.
DÉLIBÉRATIONS

Affaires générales et juridiques
●Élection d’un vice-président.

A la suite de la démission de Monsieur André Aschiéri de ses fonctions de Conseiller Communautaire et de vice-président, le Conseil est appelé à voter afin de procéder à son remplacement. Une seule candidature, celle de Pierre Aschiéri, Maire de Mouans-Sartoux.
Monsieur Euzières déclare ne pas prendre part au vote car il estime que le nombre de vice-présidents est trop important et entraîne des dépenses qu’il juge inutiles. (Il est ainsi logique avec sa prise de position lors du premier Conseil.)
Monsieur Pierre Aschiéri est élu à la majorité.
●Approbation du projet de statuts de la Communauté d’Agglomération du Pays de Grasse (CAPG).
La CAPG n’est pas dotée de statuts. Il est indispensable que cette lacune soit comblée pour procéder à la définition de l’intérêt communautaire avant le 31 décembre 2015 comme l’exige la loi. Pour aboutir, cette procédure d’adoption de statuts nécessite l’approbation par la majorité qualifiée des Conseils Municipaux. Projet adopté à l’unanimité.
La définition de l’intérêt communautaire est un point important. A l’heure actuelle la superposition des intérêts communautaires des différentes intercommunalités qui composent la CAPG aboutit :
-à des inégalités que nous avons relevées dans notre compte rendu de la séance du 26 juin 2015.
-à des prises en charge par la CAPG d’opérations qui ne nous semblent pas être de son ressort.

Mesures d’exécution de l’arrêt de la cours administrative d’appel de Marseille du 18 mai 2015, annulant la transaction passée avec la société Foncière Europe, par la CAPG/Saisine du juge du contrat.
Aucun accord amiable n’ayant été finalisé, Il est proposé au Conseil Communautaire de saisir la juridiction administrative compétente afin de statuer, notamment sur le sort de l’indemnité recouvrable de 300 000 €. Après un long échange, parfois un peu houleux, la délibération, initialement proposée, a été modifiée. Elle a été adoptée à l’unanimité.
Finances.
●Emprunts structurés. (dits toxiques)

Ces emprunts, contractés par la communauté d’Agglomération de Pôle Azur Provence (CAPAP), sont maintenant à la charge de la CAPG. Le taux de ces emprunts, est variable, il est indexé sur le change Euro/Franc Suisse. A l’instant présent, il s’élève à 20 % ; ces emprunts sont un frein énorme pour les finances et les possibilités d’investissement. Il est proposé d’autoriser Monsieur le Président à signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, SFIL et Dexia Crédit Local. Il s’agit d’une démarche indispensable pour bénéficier du fonds de soutien. (15,5 M€ échelonnés sur 14 ans). Deux thèses se sont affrontées : 1-Négocier avec les banques des taux fixes, (2,95 %) bénéficier des fonds de soutien et stopper la procédure en cours. (Solution défendue par le Président) 2-Poursuivre la procédure, donc renoncer aux fonds de soutien, et aller jusqu’à la Cour Européenne si nécessaire. Il est fait remarquer que les fonds de soutien sont demandés, mais pas encore officiellement obtenus. De plus qui peut prédire qu’à l’avenir une loi ne vienne pas supprimer ces fonds de soutien ? (Solution défendue par monsieur Euzières et Madame Lazreug.) La première solution a été votée à la majorité.
Dès le début, nous vous avions alertés sur le danger que représentaient ces emprunts ʺtoxiquesʺ pour les finances, dangers que tout le monde reconnait, y compris par ceux qui, Conseillers de la CAPAP, les ont votés !
Emprunts. Dans le cadre de la procédure engagée de désensibilisation de l’emprunt structuré, il est proposé d’autoriser Monsieur le Président à contracter 3 emprunts pour le refinancement du capital restant dû, le refinancement de l’indemnité de remboursement anticipé et le financement de nouveaux investissements au taux de 2, 95 %. Autorisation adoptée à la majorité. (Même vote que pour la délibération précédente)
●Budget principal. Décision modificative n°1.
Il est proposé le projet de décision modificative n°1 qui a pour objet d’ajuster le budget principal pour les opérations : ajustement permettant le refinancement de l’emprunt Caisse d’Épargne, encaissement d’un important rattrapage de FCTVA (Fonds de Compensation pour la TVA) et paiement du terrain Saint Marc à l’EPF (Établissement Public Foncier) PACA. Décision adoptée à la majorité.
●Modalité de reversement à la régie des transports Sillages de la dotation perçu par la CAPG.
Modalité adoptée à l’unanimité.
●Versement de la couverture des contraintes de service public à la régie sillages.
La CAPG organise des services spécifiques (transports scolaires, service à la demande, service pour les personnes à mobilité réduite), il convient donc à la CAPG de verser à la régie Sillage une participation financière permettant la couverture de ces contraintes de service public. Délibération adoptée à l’unanimité.
●Examen de la demande d’exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères de bâtiments professionnels appartenant à : Madame Blanchery, Carrefour market, SCI Grasse 2 000, SCI grasse 2 002, association l’Arche, SARL CENTER CARS, SCI MAG GRASSE.
Toutes les demandes ont été rejetées à l’unanimité moins une voix pour.
Ressources humaines.
●Mise à jour du tableau des effectifs. Suite à des avancements de grades, il est proposé de mettre à jour le tableau des effectifs. Mise à jour adoptée à l’unanimité.
Commande publique.
●Marché public passé entre la SAS Autocars Musso et la CAPG. Le montant du marché ayant été dépassé, lié entre autres à une forte augmentation de la fréquentation du service de transports, il n’a pu être procédé au règlement de la totalité des factures présentées par le prestataire. Il convient de régulariser la situation. Proposition adoptée à l’unanimité.
Développement numérique.
Convention cadre territoriale d’investissement entre le Conseil Départemental 06, le Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des AM (SICTIAM) et la CAPG pour la mise en œuvre opérationnelle du Schéma Directeur Départemental d’Aménagement Numérique 06 (SDDAN 06). Cette convention a pour objet de déterminer les modalités du partenariat financier, juridique, technique et organisationnel pour la mise en œuvre opérationnelle du réseau d’initiative publique Très Haut Débit défini par le SDDAN 06. Montant total de l’opération estimé à 88,2 M€ sur la phase 2015-2021. Participation de la CAPG : 3,75 € répartis sur 7 ans. Convention adoptée à l’unanimité.
Systèmes d’information.
●Mutualisation des services.

Il est proposé de mettre en place, à titre expérimental et pour une durée d’un an, un service commun des systèmes d’information avec la commune de Peymeinade. La commune pourra faire appel au service de la direction des systèmes d’information de la CAPG, laquelle refacturera les prestations effectuées pour la commune au temps passé. Proposition adoptée à l’unanimité.
Solidarité, économie sociale et solidaire. Politique de la ville et santé.
●Contrat de ville 2015-2020.

En application de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, il est confié à la CAPG le pilotage du futur contrat de ville suivant une convention cadre qui est proposée aux Conseillers. Convention adoptée à l’unanimité.
Sport.
●Subvention exceptionnelle à l’association Ski Club de l’Audibergue.
La communauté de communes des Monts d’Azur soutenait financièrement l’association ʺSki Club de l’Audibergueʺ à hauteur de 1 000 €. Dans le cadre des compétences issues de la fusion et avant la définition de l’intérêt communautaire des compétences dans le domaine du sport, il est proposé de soutenir cette association à hauteur de 1 000 € pour l’année 2015. Proposition adoptée à l’unanimité.
Aménagement du territoire.
●Acquisition d’un local destiné à la collecte des déchets sis rue Paul Goby à Grasse.

Proposition adoptée à l’unanimité.
●Rachat du lot n°4 d’un bâtiment d’activités sur le secteurd’intérêt communautaire Saint Marc.
Cet achat a été contesté par plusieurs Conseillers. De gros travaux, coûteux, sont nécessaires pour utiliser les hangards dont il est question. La proposition a été acceptée avec 5 voix contre.
●Parc de stationnement d’intérêt communautaire à Mouans-Sartoux.
La communauté d’agglomération a déclaré d’intérêt communautaire la création d’un parc de stationnement à Mouans-Sartoux, il est indispensable que la CAPG se porte acquéreur du volume nécessaire au projet , au prix d’un euro. Proposition adoptée avec 2 abstentions.
Déplacement et transports
●Groupement des autorités responsables des tansports (GART).
Il est proposé d’adhérer au GART dont la mission est de proposer des axes de travail visant à impulser la mise en place de la mobilité durable. Coût de l’adhésion pour 2015 : 4 765,14 €. Monsieur Gérard Delhomez est proposé pour être le représentant titulaire et Gérard Bouchard , le représentant suppléant. Propositions adoptées à l’unanimité.
Environnement.
●Élaboration de la carte des bruits.

La directive européenne du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, porte obligation aux agglomérations de plus de 100 000 habitants de réaliser des cartes statégiques du bruit et des plans de prévention associés. La délibération présentée permet à la CAPG, à la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis et à celle des Pays de Lérins, de monter un groupement de commande pour ces prestations afin d’optimiser les moyens humains, techniques et financiers. Le coût pour la CAPG est estimé à 24 000 €. Proposition adoptée à l’unanimité.
Déchets.
●Convention d’entente pour la collecte des déchets du quartier des Sausserons à Pégomas.
L’entente a pour objet de définir les conditions dans lesquelles la collecte des déchets ménagers et assimilés sera réalisée par la commune de Tanneron sur un quartier de la commune de Pégomas pour le compte de la CAPG. Le coût de ce service est de 7 084 € TTC annuel. Il est proposé de signer une convention avec la commune, d’un an renouvelable trois fois, pour prévoir ce service. Proposition et conventions adoptées à l’unanimité.
●Demande d’autorisation d’adhésion du Syndicat Mixte d’Élimination des Déchets Ménagers du moyen pays des Alpes Maritimes (SMED) à l’éco-organisme ECO MOBILIER.
Cette demande s’inscrit parfaitement dans le cadre d’une politique globale de traitement des déchets, diligentée par la CAPG au travers du SMED, favorisant la valorisation matière. Cette adhésion est gratuite et le traitement de ces déchets d’équipement d’ameublement est ainsi pris en charge par l’éco-organisme et non plus par les collectivités. Autorisation accordée à l’unanimité.
●Demande d’autorisation d’adhésion du Syndicat mixte des déchets UNIVALOM à l’éco-organisme ECO-MOBILIER.
Même justification que pour la délibération précédente. Autorisation accordée à l’unanimité.
Habitat.
●Opération programmée d’amélioration de l’habitat du Pays de Grasse. Subventions aux propriétaires occupants.

Dans le cadre de cette opération, la CAPG attribue, sous certaines conditions, des aides en faveur de l’amélioration de l’habitat privé. Ces aides en faveur de 3 propriétaires s’élèvent à 3 500,00 €, 1 980,05 € et 1 350,00 €. Délibération adoptée à l’unanimité.
●Opération de vente en VEFA (Vente en l’Etat Futur d’Achèvement) de 33 logements sociaux par la SA d’HLM ERILIA.

La SA d’HLM ERILIA sollicite de la CAPAG, pour cette opération, sa garantie pour les prêts contractés auprès de la caisse des dépôts et consignations. En contrepartie elle s’engage à réserver 6 logements à la CAPG, en plus des 8 réservés en contrepartie de la subvention. Garantie accordée à l’unanimité.
Services techniques.
●Délégation de maîtrise d’ouvrage. Mise en place de la vidéoprotection.

Les communes de l’ancienne Communauté de Communes des Terres de Siagne ont décidé de déléguer la maîtrise d’ouvrage d’un projet de vidéoprotection à la CAPG. Il est proposé d’adopter le projet finalisé. Projet adopté à l’unanimité.
Il est à noter que dans le détail du financement, la part nette de Spéracèdes s’élève à 21 195,64 €, après avoir tenu compte des subventions et de la récupération de la TVA. Nous sommes loin de la délibération votée lors du Conseil Municipal du 30 janvier 2015 où la part nette était de 9 773,77 €. Nous avons fait part de notre étonnement à Monsieur le Maire qui nous a répondu que la subvention de l’état était moins importante que prévue mais que de toute façon le projet pouvait être modifiable. Nous sommes inquièts car la délibération porte sur un ʺprojet finaliséʺ.
●Délégation de maîtrise d’ouvrage. Foureaux de communications électroniques.
Des travaux sur le réseau d’eau potable du Beiral à la Colette (commune d’Escragnolles)doivent être entrepris, il est apparu opportun de mettre en œuvre une opération conjointe afin de déployer des fourreaux destinés à accueillir le réseau de communications électroniques en fibre optique. Délibération adoptée à l’unanimité.
Développement économique
●Budget annexe ArômaGrasse . Cession de lots.
La société Parfum Cosmétic World souhaite acquérir 11 places de stationnement dans le complexe ArômaGrasse pour une valeur totale de 50 600 € HT. Cession approuvée à l’unanimité.
MOTION.
Une motion de soutien à l’action de l’AMF, pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse des dotations de l’état, a été votée à l’unanimité.


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LE TOI DES ARTS

Le 10/09/2015 à 07h06 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

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ÉMILE GARINO N’EST PLUS…

Le 23/08/2015 à 19h15 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Un deuil touche à nouveau Spéracèdes. Émile Garino habitait Le Tignet, mais il était bien connu dans notre village. Solange, sa femme, José, un de ses enfants, fréquentaient assidûment nos terrains de boules. Émile, parfois, les accompagnait lors des concours de la fête patronale. A toute sa famille et à tous ses proches, ʺSpéracèdes Demainʺ présente ses plus sincères condoléances.

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NUIT DE LA CHAUVE-SOURIS

Le 22/08/2015 à 07h50 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

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ADIEU MARIE

Le 18/08/2015 à 07h26 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Marie Pourcel, sans bruit, par une belle nuit d’août, a dit adieu à la vie.
On se souviendra de Marie, calme, souriante, assise sur son siège au bord des jeux de boules, encourageant par sa présence son mari Eugène, sa fille Jeannine, son fils Claude, son gendre Antoine et, depuis quelque temps, son petit-fils Patrick.
Nous savons comme il est douloureux de voir partir un être cher.
Spéracèdes Demain s’associe à la peine de toute la famille Pourcel, bien connue dans le village, et lui présente ses plus sincères condoléances.

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