Municipales 2014


Notre programme

Bulletins


Bulletins publiés par l'association Spéracèdes Demain disponibles au format PDF :
25 - Janvier 2017
24 - Juillet 2016
23 - Janvier 2016
22 - Juillet 2015
21 - Janvier 2015
20 - Juillet 2014
19 - Janvier 2014
18 - Juillet 2013
17 - Janvier 2013
16 - Juillet 2012
15 - Janvier 2012
Numéro spécial Centenaire
14 - Juillet 2011
13 - Janvier 2011
12 - Juillet 2010
11 - Janvier 2010
10 - Juillet 2009
09 - Janvier 2009
08 - Juillet 2008
07 - Novembre 2007
06 - Juillet 2007
05 - Janvier 2007
04 - Juillet 2006
03 - Février 2006

Après sélection, le chargement peut prendre plusieurs secondes.

Blog

rss

TOUS LES ARTICLES
ÉVÉNEMENTS
ACTUALITÉS
CONSEILS MUNICIPAUX
TERRES DE SIAGNE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU PAYS DE GRASSE (CAPG)
HEURES MUSICALES DE SPÉRACÈDES
LES RENDEZ-VOUS DE SPERACEDES
PNR (Parc Naturel Régional)
CAFÉ PHILO
MUNICIPALES 2014
CINE CABRIS

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50

CAFE PHILO

Le 07/01/2016 à 19h39 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CAFÉ PHILO

commentaires commenter

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU VENDREDI 18 DÉCEMBRE 2015

Le 29/12/2015 à 19h07 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU PAYS DE GRASSE (CAPG)

Installation des nouveaux Conseillers Communautaires.
La nouvelle répartition des Conseillers Communautaires attribue à Saint-Cézaire, Peymeinade et Le Tignet un Conseiller supplémentaire. Le Conseil Municipal de Saint-Cézaire a élu Jacques-Édouard Delobette. Les Conseils Municipaux de Peymeinade et du Tignet, qui devaient se réunir respectivement les 14 et 15 décembre 2015, n’ont pas fait parvenir le nom de leur élu au Président de la CAPG. Des questions sur ces ʺretardsʺ n’ont pas obtenu de réponses des Maires concernés.
Vote du procès-verbal de la séance du vendredi 13 novembre 2015. Le procès-verbal a été approuvé à l’unanimité, sans demande d’explications.
INFORMATIONS
Monsieur le Président informe les Conseillers des décisions qu’il a prises depuis le dernier Conseil, ainsi que de celles prises par le Bureau, conformément aux attributions déléguées au Président et au Bureau par l’organe délibérant. Le Conseil prend acte.
DÉLIBÉRATIONS
Définition de l’intérêt communautaire.

Le projet proposé a été adopté à l’unanimité sans grandes remarques. Un point important : il n’est pas possible de faire une distinction entre le fonctionnement et l’investissement.
Si le document joint apporte quelques précisions et mises au point non négligeables, nous n’avons rien lu concernant les subventions pour les manifestations culturelles. Nous avons essayé, en marge du Conseil, d’obtenir des réponses à nos inquiétudes d’obtention de ces subventions d’une façon plus qu’arbitraire. Les réponses, loin de nous éclairer, nous font craindre que rien n’ait été modifié dans ce domaine. Il faudra donc que nos représentants fassent preuve d’une grande pugnacité pour obtenir une subvention pour ʺles Heures Musicalesʺ : nous comptons sur eux.
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
Aménagement du territoire.

●La convention ʺProgramme d’Aménagement Solidaireʺ (Contrat PAS), signée entre la région PACA et la Communauté des Communes des Terres de Siagne (CCTS) en février 2013, a programmé la réalisation d’études et d’opérations d’aménagement sur 3 années (février 2013- février 2016). La présente délibération a pour objectif d’entériner les dernières évolutions apportées à la programmation pour cette troisième année.
Délibération adoptée à l’unanimité.
●Le Conseil doit se prononcer sur les rapports de gestion et des mandataires sociaux de la CAPG, administrateurs de la SPL (Société Publique Locale) Pays de Grasse Développement. Après quelques demandes de précisions.
La délibération a été adoptée à la majorité.
Déplacements et transports.
●La CAPG exerce de plein droit en lieu et place des communes membres, la compétence obligatoire ʺorganisation de la mobilitéʺ. La délibération précise ce champ d’intervention. Le cas du parking du ʺChâteauʺ à Mouans-Sartoux a été soulevé : est-il de compétence communautaire ou de compétence communale ? Il avait été classé comme compétence communautaire par l’ancienne CAPAP (Communauté d’Agglomération de Pôle Azur Provence) juste avant que ne soit officialisée la CAPG, et rattaché au Pôle intermodal de Mouans-Sartoux. La commission des transports n’a pas été d’accord avec cette qualification. Par souci d’apaisement, une autre raison, pour faire entrer ce projet dans le cadre communautaire, a été trouvée : la proximité d’un projet de Transport en Site Propre (TSP) permet de le requalifier en ʺParking relaisʺ. La commune de Mouans-Sartoux avait proposé de prendre en charge le fonctionnement, mais légalement ce n’est pas possible ; par contre, une convention entre la commune et la CAPG va être mise en place qui précisera le nombre de places réservé à chacun.
Délibération adoptée à la majorité.
Environnement.
●Désignation d’un représentant suppléant de la CAPG au comité de programmation LEADER du PNR des Préalpes d’Azur. Il est proposé Yves Funel, maire de Caille.
Proposition adoptée à l’unanimité.
Pour rappel, le titulaire est Jacques Varrone, maire d’Auribeau-sur-Siagne. (Dans le cadre de la politique agricole commune, LEADER constitue un axe méthodologique du programme de développement rural destiné à financer des projets pilotes à destination des zones rurales.)
●Afin de définir les priorités et objectifs de travail en commun, de préciser les modalités de mise en œuvre du partenariat et d’identifier les moyens affectés, la CAPG et le PNR des Préalpes d’Azur souhaitent signer une convention.
Délibération approuvée à l’unanimité.
●Depuis 2007, dans le cadre de sa charte intercommunale pour l’environnement, la communauté d’agglomération mène des actions en partenariat avec le Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF) sur la forêt privée. Il est proposé de poursuivre ce partenariat pour 2016. Le coût de cette convention de partenariat est de 11 200 € par an.
Proposition adoptée à l’unanimité.
Déchets.
●Il est proposé de signer une convention pour définir, d’une part, les conditions dans lesquelles la société Eco-Emballages soutiendra les métaux et le cas échéant les plastiques rigides conformes aux standards expérimentaux produits selon le procédé de valorisation, et d’autre part la CAPG pour bénéficier de ce soutien . La signature de cette convention est de nature à augmenter les recettes perçues par la CAPG au titre de matériaux actuellement non pris en compte. Cela représente une recette supplémentaire d’environ 25 550 € par an.
Proposition adoptée à l’unanimité.
Habitat.
●Compte tenu de la non-atteinte des objectifs en matière de production de logements locatifs sociaux assignés à la commune de Grasse, un arrêté de carence a été prononcé par le Préfet des Alpes-Maritimes. Le Préfet a proposé à la ville la rédaction conjointe d’un contrat de mixité sociale, visant à conforter les engagements de la commune en matière de construction de logements sociaux et à identifier les outils à mettre en œuvre participant à leur réalisation.
Proposition adoptée à la majorité.
●Dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH), la CAPG octroie des subventions en faveur de deux propriétaires occupants, s’élevant à 1 488 € et 719,25 €.
Proposition adoptée à l’unanimité.
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
●Dans le cadre du projet de réhabilitation du bâtiment F du parc d’activités ArômaGrasse en hôtel d’entreprises, il est nécessaire de procéder à l’arrêt du forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre. Cette rémunération est fixée par rapport au montant des travaux arrêtés en phase d’avant-projet. Le coût prévisionnel définitif des travaux est arrêté à 2 964 450 € HT. Le forfait définitif de rémunération de la maîtrise d’œuvre est arrêté à 245 444,42 € HT. Il est également nécessaire d’autoriser le maître d’œuvre à poursuivre les études et d’autoriser le lancement de la consultation des entreprises.
Délibération adoptée à la majorité.
●Dans le cadre de ses actions de développement économique, la CAPG souhaite faire émerger de nouveaux projets d’entreprises innovantes pouvant intégrer la pépinière d’entreprises InnovaGrasse. Elle souhaite lancer un appel à projets sous forme de concours dans le domaine de l’innovation afin de détecter et d’accompagner de nouvelles entreprises innovantes et d’anticiper les départs des entreprises en fin de convention d’hébergement à la pépinière. Coût total de l’événement : 13 570 € TTC. (Ce coût inclut les frais de réception le jour de la remise des prix, le budget communication et la gratuité d’hébergement pendant 6 mois attribuée au projet gagnant.)
Projet adopté à la majorité.
●Dans le cadre de la loi ʺMacronʺ, la ville de Grasse sollicite l’avis de la CAPG concernant la suppression du repos dominical pour 12 dimanches par an.
Avis favorable à l’unanimité.
MOYENS GÉNÉRAUX
Finances.

●Il s’agit d’autoriser le versement à la régie Sillage du montant de la compensation tarifaire relative à la gratuité accordée aux personnes âgées résidantes à Grasse et usagers du réseau Sillage, ainsi que de compenser la perte de recettes due à la gratuité des transports pour les élèves de la maternelle et du primaire des écoles de Grasse, Mouans-Sartoux et Pégomas. Ce montant est retiré de la somme des attributions de compensation. Monsieur Pierre Bornet, Maire de Cabris, est intéressé par cette gratuité pour son village. Il demande quel en serait le coût ? Monsieur Dégioanni propose qu’aucune gratuité ne soit accordée.
L’autorisation est accordée à l’unanimité.
●Afin de pouvoir procéder au mandatement des dépenses d’investissement 2016 non recensées dans l’état des dépenses engagées non mandatées de 2015, le Conseil de Communauté doit autoriser Monsieur le Président à engager, liquider et mandater ces dépenses dans la limite maximale du quart des crédits ouverts au budget primitif 2015.
Autorisation accordée à l’unanimité.
●Dans le cadre de ses missions d’assistance et de conseil à la CAPG, le receveur municipal peut bénéficier d’une indemnité de conseil qui lui est versée chaque année. La commission des finances a proposé que cette indemnité soit ramenée au taux de 50 % par an.
Proposition adoptée à la majorité.
●Il convenait de régulariser la signature d’une convention entre la Communauté de Communes Artuby-Verdon et la Communauté de Communes des Monts d’Azur, concernant un projet de Préalp’Pins, structuration des filières bois dans les Préalpes du Var et les Alpes Maritimes.
Délibération adoptée à la majorité.
●Madame la Trésorière municipale demande l’admission en non-valeurs de plusieurs créances pour lesquelles les moyens de recours sont épuisés. Il s’agit de 17 861,20 € concernant des créances éteintes relatives à des entreprises des pépinières et de 22 474,08 € concernant des créances irrécouvrables et temporaires.
Demande approuvée à l’unanimité.
●La CAPG souhaite verser une avance sur subvention aux associations, pour leur permettre de démarrer leur action dès le début de l’année, en tenant compte de leurs besoins de trésorerie.
Délibération votée à la majorité.
●En l’absence de l’application d’une redevance générale, il convient de créer une redevance spéciale afin d’assurer l’élimination des déchets non ménagers. Pour 2015, il est proposé de revaloriser les tarifs sur la base du coefficient de revalorisation du marché du prestataire, soit un coefficient de 1,084.
Proposition adoptée à l’unanimité.
Affaires générales et juridiques.
●Le syndicat mixte des stations de Gréolières et de l’Audibergue (SMGA) a délibéré pour adopter un projet de modification des statuts. Cette modification porte sur la création d’une régie autonome financière pour la gestion des remontées mécaniques et sur la composition du conseil d’exploitation.
Le projet de modification des statuts est approuvé à l’unanimité.
●Dans le cadre de la politique en faveur de l’emploi pour laquelle les espaces activités emploi sont reconnus d’intérêt communautaire, il convient d’organiser le transfert du service de Mouans-Sartoux à la CAPG.
Transfert adopté l’unanimité.
●Madame Olivier avait été désignée représentante titulaire de la CAPG auprès du lycée Alexis de Tocqueville ; ayant été élue Conseillère Départementale, elle représente, à ce titre, cette collectivité auprès de plusieurs collèges, il lui est devenu matériellement impossible d’assumer ces différentes représentations. Madame Olivier a fait part de son souhait de démissionner de sa fonction de représentante titulaire auprès du Lycée Alexis de Tocqueville. Il convient de la remplacer. Il est proposé pour ce poste Jean-Paul Henry.
Proposition adoptée à l’unanimité.
●Adoption du schéma de mutualisation des services du Pays de Grasse pour la mandature 2014-2020.
Schéma adopté à la majorité.
●Le groupe d’opposition ʺL’Alternativeʺ a déposé une demande d’affectation de moyens humains et matériels : affectation à leur usage propre d’un local administratif, de matériel de bureau, la prise en charge de leurs frais de documentations, courriers et télécommunication et l’affectation à leur groupe d’un collaborateur.
Proposition refusée à la majorité.
Ressources humaines.
●Il est proposé de mettre à jour le tableau des effectifs pour tenir compte des changements intervenus. Proposition adoptée à l’unanimité.
Développement numérique.
●Versement d’une subvention 2015 complémentaire au bénéfice de l’Office Municipal des Fêtes, de l’Animation et de la Formation (OMFAF) pour l’action ʺCyberbase Vallée de la Siagneʺ afin d’équilibrer le budget 2015. Cette subvention de 6 000 € remplace celle espérée et non perçue du Conseil Régional. Proposition adoptée à l‘unanimité.
DÉVELOPPEMENT, QUALITÉ DE VIE ET SOLIDARITÉ
Culture.

●Le Centre de développement culturel du Pays de Grasse sollicite une subvention d’équipement de 10 600 € pour 2015 afin de remplacer une partie du matériel composant la façade de ʺsonʺ Théâtre. Son attribution doit faire l’objet d’un avenant à la convention d’objectifs et de financement entre l’association et la CAPG.
Subvention accordée à la majorité.
●La CAPG souhaite participer au capital social de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) piste d’Azur, pour soutenir le développement du centre de cirque sur le territoire. Il est proposé d’autoriser Monsieur le Président à engager la CAPG à souscrire 33 parts sociales de 150 € chacune pour un montant total de 4 950 €.
Proposition acceptée à la majorité.
●Afin de faciliter l’utilisation des deux salles de sports et du bureau des associations de l’Espace culturel et sportif du Val de Siagne par les associations du territoire et plus particulièrement de la Vallée de la Siagne, il est proposé de réaliser une convention triennale de gestion avec la commune de la Roquette-sur-Siagne, pour les années 2015, 2016, 2017.
Proposition adoptée à l’unanimité.
Sport.
●L’Association Sportive Automobile de Grasse organise chaque année, sur le territoire de la CAPG, un rallye dénommé ʺGrasse Fleurs et Parfumsʺ. Participant activement à l’animation du territoire sur un événement qui a une portée nationale, l’association a sollicité la CAPG pour l’année 2015 à hauteur de 15 000 €. Il a été demandé que ce rallye prenne le nom ʺPays de Grasseʺ, réponse : c’est en train d’être réalisé.
Subvention accordée à la majorité.
●La Communauté de Communes des Monts d’Azur (CCMA) soutenait financièrement l’Association Omnisport des Monts d’Azur (AOMA) à hauteur de 3 000 €. Dans le cadre de la fusion et avant l’écriture des compétences communautaires dans le domaine du sport, il est proposé de soutenir à hauteur de 3 000 € cette association.
Proposition adoptée à la majorité.
Solidarité, économie sociale et solidaire, politique de la ville et santé.
●La CAPG souhaite devenir sociétaire et participer au capital social de la SCIC TETRIS pour soutenir, dans le cadre du contrat local de développement de l’économie sociale et solidaire, le développement du projet porté par la SCIC TETRIS. Il est proposé au Conseil Communautaire d’autoriser Monsieur le Président à souscrire 5 parts sociales de 100 € chacune pour un montant de 500 € et de nommer Jean-Paul Henry titulaire et Nicole Nuttini suppléante pour représenter la CAPG au sein des assemblées de la SCIC TETRIS.
Proposition adoptée à l’unanimité.
●Il est proposé de résilier la convention n° 48 209 et d’abandonner l’opération : le bénéficiaire ʺMission locale du Pays de Grasseʺ n’ayant pas produit de bilan final d’exécution de l’opération.
Proposition adoptée à l’unanimité.
RAPPORTS D’ACTIVITÉS
Le Conseil a pris acte des rapports d’activités 2014 des établissements publics de coopération intercommunale dont la CAPG est membre. Il s’agit du Syndicat Intercommunal de la Siagne et de ses Affluents (SISA), du syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur (PNR) et du Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes Méditerranée (SICTIAM).

commentaires commenter

LE REPAS DES ANCIENS

Le 29/12/2015 à 19h03 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Lundi 21 décembre, aux alentours de midi, les ʺanciens ʺ du village convergèrent vers la salle des fêtes : ils se rendaient à l’invitation du CCAS (Comité Communal d’Actions Sociales) pour le traditionnel repas de fin d’année organisé en leur honneur. Tous attendaient ce moment de retrouvailles, retrouvailles entre Spéracèdoises et Spéracèdois, retrouvailles avec leurs souvenirs, avec leur jeunesse, avec l’histoire du village. Nul besoin de ʺformerʺ les tables, d’une année sur l’autre, les mêmes convives se regroupent autour d’une même table, située au même endroit ! La démarche est parfois un peu plus hésitante, mais le ʺcoup de fourchetteʺ n’a rien perdu de sa vigueur ! En enregistrant leurs conversations, on pourrait écrire un livre sur Spéracèdes, un livre vivant fait d’anecdotes qui se terminent toujours par un grand éclat de rire, même pour les anecdotes qui ne sont pas particulièrement joyeuses : tout ce qui rappelle la jeunesse ne peut pas être triste ! Le repas, préparé par un traiteur spéracèdois, a été digne de la réputation de son chef. Les membres du CCAS, le Maire et la Présidente de ce comité, Dominique Rostain, compris, avaient pris les habits des serveurs : une façon de se rapprocher, un peu plus, des aînés. L’association spéracèdoise ʺles voix d’Euterpeʺ, interprétèrent un répertoire choisi pour l’événement : la salle se mit à fredonner et danser ! Voilà une tradition sympathique que le CCAS, même, et peut-être surtout, en ces temps difficiles où l’on voit tant d’atrocités, se doit de conserver.

commentaires commenter

LE MARCHÉ DE NOËL DE SPÉRACÈDES

Le 21/12/2015 à 16h17 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Samedi, dès 10 heures du matin, les voitures avaient déserté la place Charles de Gaulle : que se passait-il ? Les membres du Comité des Fêtes, les agents du service technique et de nouveaux bénévoles, accueillis chaleureusement, préparaient les stands où, à partir de 14 heures, les exposants présentaient leurs œuvres ou leurs produits. Miel et nougat, bijoux fantaisie, gâteaux de bonbons, gâteaux de Noël, parfums, bougies, crèches, chiros, il y en avait pour tous les goûts, le tout de production locale. Les enfants n’étaient pas oubliés, ils s’en donnèrent à cœur joie dans les structures gonflables, avec les bulles géantes de ʺl’ homme aux échassesʺ, et au stand de maquillage. Les promenades à poney eurent également beaucoup de succès. 16 heures, instant magique tant attendu des enfants : l’arrivée du Père Noël avec sa distribution de bonbons. Le jour baissant, un besoin de réchauffement se faisait sentir, le Café de l’Union attendait ce moment pour offrir à la population le vin chaud : quel réconfort ! Quel plaisir ! Merci à Nathalie et à Philippe. La nuit tombait, le spectacle de feu pouvait commencer : c’est toujours un moment magique, ce fut encore le cas. L’heure avançant, les chalands mirent le cap sur leur domicile, les exposants rentrèrent leurs produits, l’équipe du matin fit le travail en sens inverse : en peu de temps, tout était rangé, la place était nette. Saluons cette belle initiative du Comité des Fêtes et de son Président, Jean-Marc Macario, car ce fut une vraie animation du village à laquelle de nombreux Spéracèdoises et Spéracèdois ont répondu présents.

commentaires commenter

SPÉRACÈDES À L’HONNEUR

Le 13/12/2015 à 20h00 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Les travaux sur l’éclairage public, entraînant une diminution très sensible de la consommation électrique, ont été reconnus par le Conseil Départemental par l’intermédiaire du concours ʺTrophées Climat-Énergieʺ qu’il organise. Le jury a décerné à notre commune un trophée ʺMaîtrise en demande en énergieʺ. Ce trophée a été remis à Monsieur le Maire par le Président Éric Ciotti, le jeudi 10 décembre 2015 dans l’hémicycle du Conseil Départemental à l’issue du ʺForum annuel du Plan Climat 06ʺ. La commune de Spéracèdes va poursuivre ses efforts dans ce domaine. La presque totalité des membres de la commission des travaux, avec à leur tête, le délégué aux travaux Jacques Tranchet, accompagnait le Maire lors de la remise de cette récompense.

commentaires commenter

ÉLECTIONS RÉGIONALES

Le 13/12/2015 à 19h57 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

RÉSULTATS À SPÉRACÈDES
Inscrits : 1 138
Votants : 710
Blancs ou nuls : 40
Suffrages exprimés : 670
Marion Maréchal-Le Pen : 311 voix, 46,42 %
Christian Estrosi : 359 voix, 53,58 %

commentaires commenter

MARCHE DE NOËL

Le 12/12/2015 à 19h06 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

commentaires commenter

PASTORALE

Le 10/12/2015 à 20h09 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

commentaires commenter

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 4 DECEMBRE 2015

Le 07/12/2015 à 19h06 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CONSEILS MUNICIPAUX

Avant d’aborder l’ordre du jour, Monsieur le Maire a demandé à l’assistance de respecter une minute de silence en hommage aux victimes des attentats de Paris.
Le procès-verbal du Conseil du 25 septembre 2015 a été adopté à l’unanimité.

DÉLIBÉRATIONS
1-Approbation des statuts de la CAPG.
Tous les Conseillers Municipaux ayant reçu un exemplaire des statuts, Monsieur le Maire demande s’il y a nécessité d’explications, ou si des remarques sont à formuler.
ᴥRoger Navetti pense qu’il était temps que la CAPG fonctionne avec des statuts qui lui soient propres. Jusqu’à ces jours, a-t-il dit, c’est une juxtaposition des statuts de la Communauté d’Agglomération de Pôle Azur Provence (CAPAP), de la Communauté de Communes des Terres de Siagne (CCTS) et de la Communauté de Communes des Monts d’Azur (CCMA) qui régissait la CAPG. Chacune de ces communautés avait ses propres compétences et sa propre définition des intérêts communautaires, il s’en est suivi un manque d’équité dans l’allocation des subventions et des choix pour les travaux dits ʺd’intérêts communautairesʺ. Une impression très nette, basée sur l’étude de certaines délibérations, se dégageait : les communes de l’ancienne CAPAP semblaient nettement favorisées. Mais si les statuts sont une étape importante, la définition de l’intérêt communautaire le sera encore plus. C’est là qu’il faudra que notre représentant soit vigilant.
ᴥMonsieur le Maire a fait part de l’intention de concertations entre les maires des communes de l’ancienne CCTS pour soutenir en commun des projets pour notre territoire. Notamment les problèmes de circulation sur la ʺroute de Draguignanʺ.
Nous nous félicitons de cette initiative que nous prônons depuis le début.
Les statuts de la CAPG ont été adoptés à l’unanimité.
2- Redevance d’occupation provisoire du domaine public.
Il s’agit de l’occupation des ouvrages de réseaux publics de distribution de gaz. Par décret, le taux plafond a été fixé à 0,35 €/mètre. C’est ce taux que le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’appliquer.
3-Admission en non-valeur.
Depuis de nombreuses années et de nombreux recours, un loyer communal impayé n’a pu être encaissé. La somme correspondante de 7 500 € est déclarée irrécouvrable.
Proposition adoptée à l’unanimité.
4-Réajustements budgétaires.
Plusieurs réajustements budgétaires sont proposés. Ce sont des opérations d’ordre qui n’ont aucune influence sur l’équilibre du budget. Il s’agit de prélever des sommes sur des chapitres trop pourvus initialement pour les porter sur des chapitres trop peu pourvus. Ces réajustements sont chose courante, surtout en fin d’exercice.
Réajustements approuvés à l’unanimité
. 5- Création d’une Réserve Communale de Sécurité Civile. (RCSC)
La RCSC est constituée de citoyens volontaires et bénévoles pouvant être mobilisés en appui des pouvoirs publics afin de prévenir et gérer les risques majeurs présents sur le territoire de la commune. Cette RCSC est créée par arrêté du Maire après délibération du Conseil Municipal.
ᴥRoger Navetti demande s’il ne serait pas possible de mutualiser cette réserve avec la commune de Cabris, comme c’est le cas pour le Comité Communal des Feux de Forêts (CCFF).
Monsieur le Maire répond que c’est ce qui est prévu.
Délibération adoptée à l’unanimité.
6-Modification de la taxe de séjour.
La loi de finances pour 2015 fixe un tarif plafond de 0,75 € pour les établissements de tourisme. Il est proposé de fixer cette taxe à 0,75 € par personne et par nuitée.
Proposition adoptée à la majorité. Une abstention : Claude Martin.
7- Cession de parcelles à la CAPG (Parcours de santé).
Cette délibération est reportée, en attente de l’évaluation des parcelles par les domaines.

QUESTIONS DIVERSES
●Monsieur le Maire, qui suppléait Claude Martin, blessée, à la dernière réunion du PNR, fait part de l’élection d’Éric Mèle, Maire de Gourdon, à la présidence du PNR, en remplacement de Marc Daunis.
Il demande à Claude Martin de préparer, pour le prochain Conseil Municipal, un exposé sur le PNR afin de faire connaître aux Conseillers, tout l’intérêt que représente ce Parc.
●A l’invitation de Monsieur le Maire, Claude Martin fait le point sur la bactérie Xylella Fastidiosa qui sévit dans certaines oliveraies de l’Italie du sud. A l’heure actuelle, cette bactérie n’est pas présente en France. Une ʺcousineʺ, qui ne s’attaque qu’aux arbres d’ornement, a été décelée dans la région.
●Jacques Tranchet informe que la commune va recevoir, le 10 décembre, une distinction dans ʺ Trophées Climat-Énergie 06ʺ, organisé par le Conseil Départemental. Ce jour-là il assistera, en compagnie de Roger Navetti, à une série de conférences sur les thèmes climat et énergie. L’après-midi, ils seront rejoints par Monsieur le Maire et une partie des membres de la commission ʺTravaux et Cadre de vieʺ pour la remise des récompenses. Il précise également qu’il a été joint par un organisateur du concours ʺ Villes et Villages étoilés ʺ et, qu’avec Roger Navetti, ils ont été soumis à un ʺoralʺ à l’issue duquel il leur a été prédit de bonnes nouvelles pour le résultat de ce concours.
●Claude Martin, suite à son intervention au dernier Conseil Municipal, questionne Monsieur le Maire sur l’arrêté, relatif aux frelons asiatiques, qu’il s’était engagé à signer. L’arrêté va être signé.
●Claude Martin demande ensuite l’état de la situation pour la surveillance des traversées de routes à la sortie des écoles. Il lui a été répondu que les 2 gardes étant en congé de maladie, les possibilités envisagées, des bénévoles ou des jeunes qui font leur service dans le civil, n’ont pas encore abouti.
●Roger Navetti a été alerté par des personnes qui, ne conduisant pas, avaient des difficultés pour se rendre de Spéracèdes au Tignet ou à Peymeinade, suite à la suppression de la ligne de car qui assurait ce service. Cette ligne étant peu fréquentée, il était impossible financièrement de la maintenir, mais il existe un ʺservice à la demandeʺ. Il propose qu’une communication sur ce sujet soit faite au ʺrepas des anciensʺ et qu’un ʺmode d’emploiʺ soit à la disposition des personnes intéressées.
●Roger Navetti fait part, avec véhémence, d’une rumeur qui est venue jusqu’à lui, concernant un ʺarrangement( ?)ʺ entre Monsieur le Maire et les élus de Spéracèdes Demain au sujet des ʺRésidences Saint-Antoineʺ et de la maison médicale. Cette rumeur colportée allégrement par des personnes mal intentionnées et peu courageuses ne repose sur rien. Il précise que le projet est d’une part un projet privé et que d’autre part, il figurait sur les pièces disponibles auprès du commissaire enquêteur lors de la modification du POS permettant ces constructions. Il rappelle aussi que lors des Conseils Municipaux(*), où étaient proposées les délibérations permettant cette modification, aucune voix ne s’était élevée, et qu’elles avaient été adoptées à l’unanimité.
*Conseils Municipaux du mandat précédent.
●Avant de terminer le Conseil, Monsieur le Maire invite les Conseillers Municipaux à assister à la cérémonie à la mémoire des combattants en Afrique du Nord, qui se déroulera samedi 5 décembre 2015 : départ à 11h15 de la mairie.

commentaires commenter

CONCERT

Le 29/11/2015 à 16h05 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

commentaires commenter

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50