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CLAUDE BERAUD

Le 12/05/2016 à 06h49 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Claude Béraud, que l’on voyait à l’église pour les offices, s’en est allé. Il n’hésitait pas à se transformer en agent d’entretien, en concierge, pour ce lieu qui lui était si cher. Homme affable, croyant, pratiquant, servant la messe, il essayait de mettre en pratique les principes de sa religion. C’est un homme estimable qui nous quitte. A sa femme, à sa fille et à tous ses proches, Spéracèdes Demain présente ses plus sincères condoléances.

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FOIRE DU LIVRE

Le 18/04/2016 à 20h42 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

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MAÎTRISE DE L'ENERGIE 2

Le 17/04/2016 à 08h57 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

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CAFE PHILO

Le 13/04/2016 à 07h55 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

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L’AMICALE BOULISTE EN FÊTE

Le 12/04/2016 à 18h59 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Les membres de l’Amicale Bouliste, s’ils sont des ʺmordusʺ de la pétanque, sont aussi toujours prêts pour la fête. Ils ne pouvaient pas laisser passer l’anniversaire de leur Président, Philippe, sans l’honorer comme il convient. D’ailleurs, en bon Président, il avait pris l’initiative d’inviter tous les membres du club autour d’une table bien garnie. Ce fut l’occasion de souhaiter un an de plus à Rose Dutto, un des piliers de l’Amicale. Les boulistes savent manier la fourchette, ils l’ont encore prouvé ! Avec le dessert, la remise des cadeaux a été un temps fort de la journée, un peu d’émotion lorsque hommage a été rendu au chef de file de l’Amicale, Amicale qui compte 16 ans. Il a été souligné le rôle primordial de Philippe qui, parti de rien en 2001, a su construire un groupe, une ambiance, connus et enviés dans tout le milieu bouliste. C’est sous les boutades et les bons mots, sur les terrains, ʺinstrumentsʺ en main, que la journée, qui a paru bien courte, s’est achevée.

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CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 8 AVRIL 2016

Le 12/04/2016 à 08h36 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CONSEILS MUNICIPAUX

Approbation du PV du 18 mars 2016.
Roger Navetti souhaite que son intervention, lors de la délibération N° 1, ʺContrat PAS-Aménagement du territoireʺ, soit rajoutée. A savoir : ʺA l’avenir, il serait bon, qu’une délibération proposée à la CAPG ou à toute autre instance, soit, au préalable, votée en Conseil Municipalʺ. La modification étant acceptée, le PV est approuvé à l’unanimité.
DÉLIBÉRATIONS
1-Approbation du Compte de Gestion.

Le compte de gestion, dressé par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, est adopté à l’unanimité, sans observation.
2-Vote du Compte Administratif.
L’article ʺfournitures administrativesʺ où les crédits ouverts étaient de 8 000 € voit une dépense réelle s’élever à 12 049,09 €, soit plus de 50% de dépassement.
ᴥChristophe Roustan et Roger Navetti interrogent sur cette dérive comme ils l’avaient fait en commission des finances. Le nombre de photocopies serait la cause de cette dépense qui paraît excessive. Il a été convenu qu’à l’avenir, les photocopies seraient facturées.
ᴥChristophe Roustan demande que le contrat d’assurance soit renégocié, quitte à faire jouer la concurrence avec d’autres agences. (Plus 1 129,62 € par rapport aux prévisions.)
ᴥMonsieur le Maire va essayer de renégocier.
ᴥPlusieurs intervenants ont fait remarquer qu’il fallait compter avec les services rendus par l’assureur à la commune (dons à différentes associations du village) et par sa façon positive de prendre en charge les sinistres.
ᴥChristophe Roustan a soulevé la possibilité de réduire la somme consacrée aux ʺfêtes et cérémoniesʺ.
ᴥMonsieur le Maire, dressant la liste des dépenses rentrant dans ce chapitre, a montré que ce chapitre comprenait : le marché de Noël, les cadeaux pour les enfants de l’école pour la Noël, le Noël du personnel, le sapin de Noël, les vœux du Maire…autant d’actions qu’il lui semblait impensable de supprimer. Le Compte Administratif a été adopté à la majorité. Contre : Christophe Roustan.
3-Affectation des résultats.
Affectation des résultats proposée a été approuvée à l’unanimité.
4-Augmentation des taxes.
Monsieur le Maire propose d’augmenter le taux des 3 taxes, pour l’année 2016, comme suit : Taxe d’Habitation 9,36 % en 2015, 9,50% en 2016 Taxe Foncier Bâti 8,17 % en 2015, 8,29 % en 2016 Taxe Foncier Non Bâti 27,39 % en 2015 ; 27,80 % en 2016 soit une augmentation des taux de l’ordre de 1,5 %
ᴥRoger Navetti comprend la nécessité de trouver des recettes supplémentaires, compte tenu de la baisse des subventions de l’Etat, du Département et de la Région et convient que, malgré cette augmentation, les taux restent très bas par rapport à ceux appliqués par la grande majorité des communes de même importance. Cependant, il regrette que les pistes qu’il avait suggérées, dès la première commission des finances, qui auraient pu permettre d’éviter cette hausse n’aient pas été étudiées : étude de la renégociation de la dette et étude de la cession des logements sociaux à un bailleur de fonds sociaux. Il note avec plaisir que, lors de la dernière réunion de la commission des finances, la majorité des membres a été d’accord pour que ces 2 pistes soient enfin explorées. Les plans des logements sociaux, jusqu’ici introuvables, ont été retrouvés. Monsieur le Maire a pu ainsi faire partir le dossier aux Domaines pour évaluation, celle-ci devrait être connue dans un mois. De plus, rendez-vous est pris, par Monsieur le Maire, avec une personne pour renégocier la dette. Ce changement a incité les 2 représentants de Spéracèdes Demain à ne pas voter contre, comme ils l’avaient envisagé, mais à s’abstenir. Délibération adoptée à la majorité. Contre : Christophe Roustan. Abstentions : Claude Martin et Roger Navetti.
5- Loyers logements communaux. 6- Taxi. 7-Ball-trap.
Monsieur le Maire propose de ne pas augmenter les loyers.
ᴥChristophe Roustan demande s’il ne serait pas possible d’augmenter le loyer du Ball-trap, qui est relativement faible.
.ᴥJacques Tranchet rappelle que les gérants ont effectué de gros travaux, qui resteront propriété de la commune, et qu’il est bon d’attendre que ces travaux soient amortis.
ᴥMichel Pierret informe que le gérant a pour projet l’organisation des championnats de France de ce sport, ayant lui-même participé aux jeux olympiques. Cette manifestation fera connaître le village dans toute la France. Proposition de maintenir les loyers adoptée à l’unanimité.
8-Indemnité de Conseil allouée au Trésorier Principal : Madame Goffinet (du 01/01/2016 au 31/03/2016) 9-indemnité de Conseil allouée au Trésorier Principal : Monsieur Karekinian (du 01/04/2016 au 31/12/2016)
Délibérations adoptées à la majorité. Abstentions : Claude Martin et Roger Navetti, qui pensent que cette mission est incluse dans leur temps de travail, donc la rémunération devrait être comprise dans leur salaire.
10-Vote du budget primitif.
La dotation de l’État passe de 93 140 € prévue à 68 469 €, soit une baisse de 24 671 € ! Le budget s’élève à 2 062 111,98 €.
ᴥClaude Martin s’interroge sur la faible recette provenant de ʺla taxe de séjourʺ, n’y-t-il pas de contrôles ?
ᴥMonsieur le Maire annonce que des contrôles vont être effectués.
ᴥClaude Martin s’étonne que le budget de ʺla caisse des écolesʺ passe de 20 000 € à 27 000 €, soit une augmentation de 35 %. Toutes les sorties, qui ont un poids financier important, sont-elles indispensables, interroge-t-elle.
ᴥMonsieur le Maire lui indique qu’en 2014, la somme allouée était de 26 000 €. A Spéracèdes, toutes les fournitures sont gratuites, a-t-il précisé, leur coût a augmenté, il a ensuite fait l’éloge du corps enseignant. (Ce qui nous paraît être une bonne chose)
ᴥRoger Navetti a souhaité que les enseignants soient informés des conditions financières difficiles qui sont celles de la commune (comme toutes les communes d’ailleurs) et que, sans nuire aux enfants, ils puissent, lorsque cela est possible, opter pour les choix pédagogiques les moins onéreux. ᴥChristophe Roustan a relevé que les promesses électorales du Maire n’avaient pas été respectées : pas de hausse d’impôt supérieure à l’inflation, abattement sur la taxe d’habitation… Le budget est adopté à la majorité. Contre : Christophe Roustan. Abstentions : Claude Martin, Martine Maubert-Rey, Roger Navetti.
11- Demande de subvention Conseil Départemental-Opération vidéo-surveillance. 12-Demande de subvention Conseil Départemental-Opération voirie communale. Il s’agit des travaux :-Chemin de la Cadenière - Chemin Saint-Antoine-Chemin de la Molière - Rue du Dr Belletrud - D 13- Chemin Daou Ribas. 13-Demande de subvention Conseil Départemental-Mise en conformité de l’éclairage public. 14-Demande de subvention Conseil Départemental- Réfection WC Place Charles de Gaulle. 15- Demande de subvention DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)-Réfection Mairie Portes et fenêtres. 16- Demande de subvention DETR- Acquisition Mobilier Mairie.
ᴥRoger Navetti a expliqué la position des 2 élus de Spéracèdes Demain sur ces 6 délibérations. Ces travaux ont été étudiés et programmés par la Commission des Travaux et du Cadre de Vie, commission dont ils sont membres. Ils sont tout à fait d’accord avec ces propositions. Cependant, ils ne sont pas d’accord avec le mode de financement proposé pour celles faisant appel à l’emprunt (N° 11-12-13-14), ils s’abstiendront pour ces propositions et voteront ʺPourʺ pour les N° 15 et 16. En effet, même si le vote ne rend pas obligatoire le recours à l’emprunt, il en laisse la possibilité ; or, l’auto financement dégagé par les prévisions budgétaires permet d’auto financer les opérations proposées. C’est d’ailleurs dans cet esprit que la commission a travaillé. De plus, dans notre programme, lors de la campagne électorale, il était précisé que des emprunts ne seraient contractés seulement lorsque cela serait indispensable. Ce vote n’est pas une défiance envers personne, mais seulement le respect de nos engagements. Auto financement possible : 107 158 €. Total ʺEmpruntsʺ et ʺAuto financementʺ pour ces 6 opérations : 88 001,91 €. Ce qui laisse encore une marge de 19 156,09 €. La délibération 11 a été adoptée à la majorité. Contre : Christophe Roustan. Abstentions ; Claude Martin et Roger Navetti. Les délibérations 12, 13 et 14 ont été adoptées à la majorité. Abstentions : Claude Martin et Roger Navetti. Les délibérations 15 et 16 ont été adoptées à l’unanimité.
17-Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade.
La loi prévoit que le taux de fonctionnaires pouvant prétendre à un avancement lorsqu’ils sont ʺpromouvablesʺ est fixé par l’assemblée délibérante, ici par le Conseil Municipal. Monsieur le Maire propose de fixer ce taux de promotion à 100 %. Donc, un agent administratif promouvable, un agent administratif promu. Proposition adoptée à l’unanimité.
18-Débat d’orientation du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD).
Michel Pierret, Conseiller Municipal délégué à l’urbanisme, développe le PADD pour l’ensemble de la commune. Ce PADD est obligatoire dans le Plan local d’Urbanisme (PLU). Il reprend les grandes orientations développées lors de la dernière réunion publique sur le PLU. La plus grande vigilance est prévue pour que les nouvelles constructions s’intègrent dans l’ensemble. Les sources seront protégées. Le PNR suit le projet. Le Conseil prend acte de la tenue du débat.

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU VENDREDI 1er AVRIL 2016

Le 11/04/2016 à 06h41 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU PAYS DE GRASSE (CAPG)

Installation d’un nouveau Conseiller Communautaire titulaire.
La nouvelle répartition des Conseillers Communautaires attribue à Peymeinade un Conseiller supplémentaire. Le Conseil Municipal de Peymeinade a élu Monsieur Jean-Marie GUENOT.
Vote du procès-verbal de la séance du vendredi 29 janvier 2016. Suite aux observations de Monsieur Euzières lors de la séance du 26 février 2016, le procès-verbal du 29 janvier 2016 a été modifié. Ainsi rédigé, il a été adopté à l’unanimité, sans observation.
Vote du procès-verbal de la séance du vendredi 26 février 2016.
Il a été adopté à l’unanimité, sans observation.
INFORMATIONS
Monsieur le Président informe les Conseillers des décisions qu’il a prises depuis le dernier Conseil, ainsi que de celles prises par le Bureau, conformément aux attributions déléguées au Président et au Bureau par l’organe délibérant. Le Conseil prend acte.
DÉLIBÉRATIONS
MOYENS GÉNÉRAUX
Finances.
●Taux de fiscalité directe.

Il est proposé au Conseil Communautaire de voter les taux de fiscalité directe et de conserver les taux de 2015. Cotisation foncière des entreprises (CFE), 29,22 % Taxe d’habitation (TH), 8,17 % Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) (part correspondant aux frais de gestion de l’état), 2,60 % Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFB), 0,104 % Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) Zone : Auribeau-sur-Siagne, La Roquette-sur-Siagne, Pégomas : 16,18 % Zone Mouans-Sartoux : 10,28 % Zone Grasse : 18,73 % Zone ex CCTS : 12,88 % Zone ex CCMA : 16,50 % Monsieur le Président a tenu à remercier : les membres de la commission des finances et plus particulièrement Monsieur Jean-Marc Délia qui la dirige, toutes les commissions qui ont suivi, au mieux, les consignes d’économie, le bureau des Maires et le service des finances pour le travail effectué. Il a annoncé la tenue d’une réunion publique sur le dossier controversé d’Arôma Grasse.
Le maintien des taux a été adopté à la majorité (Abstention du groupe de Monsieur Degioanni)
●Budget principal 2016, reprise anticipée des résultats 2015.
Fonctionnement : il est proposé de reporter en fonctionnement un crédit de 2 950 790,95 € et en investissement un débit de 1 870 039,51 €.
Proposition adoptée à la majorité. (Abstention des groupes de Messieurs Euzières, Cassarini et Degioanni).
●Budget principal 2016. Hôtel d’entreprises.
Il est proposé au Conseil de Communauté de voter une autorisation de programme et des crédits de paiement pour l’opération de construction de l’hôtel d’entreprises, afin de faciliter le suivi de cette opération. Les crédits de paiement constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être mandatées au cours d’un exercice budgétaire. Pour 2016, ils s’élèvent à 3 404 50 € TTC et pour 2017 à 2 576 000 €. Proposition adoptée à la majorité. (Abstention des groupes de Messieurs Euzières, Cassarini et Degioanni).
●Budget principal 2016. Budget primitif.
Il est proposé au Conseil de Communauté d’approuver le budget primitif 2016. Il est basé, suivant le rapporteur, sur : -des taux d’imposition identiques à ceux de 2015, - des pertes de dotation globale et la hausse du prélèvement pour le fonds de péréquation des ressources intercommunales - des efforts importants sur les dépenses de fonctionnement, -un recours modéré à l’emprunt destiné principalement au financement des travaux de l’hôtel d’entreprises et de la salle polyvalente du Haut Pays. Fonctionnement : 90 217 887,00 € Investissement : 26 287 358,02 €
ᴥPour le groupe de Monsieur Euzières, la dette réelle est supérieure à celle annoncée et des choix critiquables sont effectués.
ᴥPour le groupe de Monsieur Degioanni, c’est un budget d’urgence, c’est un budget en trompe l’œil.
ᴥPour le groupe de Monsieur Cassarini, c’est un budget ʺtriste, sinistreʺ sans projet d’envergure.
ᴥPour le représentant de Peymeinade, ce budget ne tient pas compte de l’enclavement de l’Ouest grassois.
ᴥMonsieur le Président lui fait remarquer qu’une somme de 100 000 € est prévue pour l’étude du désenclavement de l’Ouest grassois. Le budget est approuvé à la majorité. (Abstention des représentants de Peymeinade. Opposition des groupes de Messieurs Euzières, Cassarini et Degoanni).
●Régie des transports SILLAGES. Compte financier.
Il est proposé au Conseil de Communauté d’approuver le compte financier 2015 de la régie autonome des transports SILLAGES qui présente les résultats d’exécution suivants : Résultat de clôture 2015 : Investissement -133 303, 16 €, Fonctionnement +558 930,42 €, Total +425 627,26 €.
Proposition adoptée à la majorité. (Contre : le groupe de Monsieur Degioanni. Abstention des groupes de Messieurs Euzières et Cassarini)
●Régie des transports SILLAGES. Affectation des résultats 2015.
Il est proposé au Conseil de Communauté d’approuver l’affectation du résultat 2015 de la régie autonome des transports SILLAGES, soit 558 930,42 €, comme suit : 249 023,84 € au compte 1068, excédent de fonctionnement capitalisé, pour couvrir le déficit de clôture 2015 de la section d’investissement et les restes à réaliser au 31 décembre 2015 et 309 906,58 € en report à nouveau de la section de fonctionnement 2016.
Proposition adoptée à la majorité. (Abstention des groupes de Messieurs Euzières, Cassarini et Degioanni)
●Régie des transports SILLAGES. Budget primitif 2016.
Il est proposé au Conseil de Communauté d’approuver le budget primitif 2016 de la régie autonome des transports SILLAGES. Section d’exploitation 11 424 190 €. Section d’investissement 559 723,84 €.
ᴥMonsieur Euzières regrette qu’il n’y ait pas de projet de Transport en commun en Site Propre (TSP) alors qu’est perçue la taxe des transports.
ᴥMonsieur Cassarini attend un bilan financier total de l’ancien projet du funiculaire.
Proposition adoptée à la majorité. (Contre : les groupes de Messieurs Euzières, Cassarini et Degioanni et Madame Seguin Kuratle).
●Budget annexe Sainte Marguerite II. Compte de gestion 2015.
Il est proposé au Conseil Communautaire d’approuver le compte de gestion 2015 du budget annexe Sainte Marguerite II, compte dressé par Madame la Trésorière. Proposition adoptée à la majorité. (Contre : le groupe de Monsieur Degioanni)
●Budget annexe Sainte Marguerite II. Compte administratif 2015.
Il est proposé au Conseil Communautaire d’adopter le compte administratif 2015 du budget annexe Sainte Marguerite II, conforme au compte de gestion dressé par Madame la Trésorière principale. Résultat de l’exercice 2015 : - 479 199,67 €. Résultat de clôture 2015 : 994 507,49 €. Proposition adoptée à la majorité. (Contre : les groupes de Messieurs Euzières, Cassarini et Degioanni).
●Budget annexe Sainte Marguerite II. Budget primitif 2016.
Il est proposé au Conseil de Communauté d’approuver le budget primitif 2016 du budget annexe Sainte Marguerite II. Section de fonctionnement : 16 074 168,10 €. Section d’investissement : 21 868 183,08 €.
Proposition adoptée à la majorité. (Contre : les groupes de Messieurs Euzières, Cassarini et Degioanni.)
Ressources humaines.
●Mise en place d’astreinte pour le service collecte des déchets ménagers.

Afin de pouvoir assurer les interventions techniques la nuit et les week-ends, il est proposé la mise en place d’un régime d’astreinte notamment : pour les agents responsables des interventions techniques, pour le directeur de la collecte des déchets et pour la direction générale adjointe en charge de l’aménagement et du cadre de vie. Proposition adoptée à l’unanimité.
●Comité des œuvres sociales ʺLes CAPGéniauxʺ. Subvention 2016.
Il est proposé d’accompagner financièrement les actions en faveur du personnel du comité des œuvres sociales ʺLes CAPGéniauxʺ par le versement d’une subvention annuelle de fonctionnement d’un montant de 116 700 €. Un premier acompte de 29 175 € a déjà été versé. Proposition adoptée à l’unanimité.
Affaires générales et juridiques.
●Autorisation du Président à signer un protocole transactionnel avec Madame Jennifer Gandibleux.
Dans le cadre d’un contentieux relatif au préjudice résultant d’un accident du travail, il est proposé, au Conseil Communautaire, d’autoriser Monsieur le Président à signer un protocole transactionnel, avec Madame Jennifer Gandibleux, comprenant une indemnisation de 40 000 €. Autorisation accordée à l’unanimité.
Développement numérique.
●Programmation 2016 pour le développement des usages numériques au sein des ERIC. Signature des conventions d’objectifs et de financement. Versement de subventions.
Les Espaces Régionaux Internet Citoyens (ERIC) sont soutenus, depuis plusieurs années, par la politique communautaire, afin de développer l’accès aux technologies de l’information et de la communication, et d’apporter une réponse à l’isolement numérique du territoire. Il est proposé de soutenir la Cyberbase Vallée de la Siagne pour 30 000 €, la Moutone pour 15 000 € et Évaléco pour 12 000 €. Proposition adoptée à l’unanimité.
DÉVELOPPEMENT, QUALITÉ DE VIE ET SOLIDARITÉ
Culture.
●Programmation 2016 pour la culture. Signature des conventions d’objectifs et de financement. Versement de subventions.
Il est proposé au Conseil Communautaire d’autoriser Monsieur le Président à signer les conventions et avenants avec : -le Centre d’expression artistique et culturelle qui organise ʺLe festival du livreʺ et développe un programme d’animations en direction des enfants et des jeunes scolarisés dans les communes de la CAPG. (Subvention pour le transport des enfants : 32 000 €) -la SCIC Piste d’Azur qui propose une offre culturelle originale et variée autour des arts du cirque à l’ensemble des habitants du territoire, dont des interventions auprès des jeunes dans les cadres scolaires, un accueil de jeunes et adultes à l’école de loisirs, une formation professionnelle qualifiante de 2 ans, un accueil d’artistes en résidence et un centre de ressources et de documentation. (Subvention : 132 000 €), -le Théâtre de Grasse qui développe le spectacle vivant par la diffusion, le soutien à la création et l’éducation artistique et culturelle des publics. (Subvention : 780 000 €) -l’Association culturelle du Val de Siagne qui organise une offre culturelle au sein de l’espace culturel et sportif du Val de Siagne. (Subvention : 10 000 €) Proposition adoptée à la majorité. (Contre : le groupe de Monsieur Degioanni)
Tourisme.
●Programmation 2016 pour le tourisme.

L’Office de tourisme de Grasse assure les missions de promotion/communication et de presse pour le compte du Pays de Grasse car il dispose des compétences et du réseau de professionnels nécessaires pour son territoire, en France et à l’étranger. Il est proposé au Conseil de Communauté d’autoriser Monsieur le Président à signer une convention avec l’Office de tourisme de Grasse et d’approuver le versement de la subvention (295 000 €).
ᴥMonsieur Euzières ne trouve pas normal que l’Office soit subventionné par la ville de Grasse et par la CAPG. Le financement étant important, il serait bon, a-t-il dit, de connaître les comptes de l’Office.
ᴥMonsieur le Président précise que les comptes sont connus. Proposition adoptée à la majorité. (Contre : les groupes de Messieurs Euzières er Cassarini)
Sport.
●Programmation 2016 pour le sport.

La présente délibération a pour objectif d’autoriser Monsieur le Président à signer les conventions d’objectifs et de financement et à verser les subventions correspondantes.
ᴥRugby Olympique de Grasse. Ce club a mis en place une école de rugby qui compte plus de 300 enfants encadrés par une trentaine d’éducateurs, tous diplômés d’état. (80 000 €)
ᴥDauphin de Grasse. Cette association propose à ses adhérents des activités telles que : l’école de natation, des cours de natation pour les jeunes, la participation à des compétitions ainsi que différentes activités nautiques. (22 500 €)
ᴥCercle d’escrime du Pays de Grasse. Ce club propose : des activités en direction de l’ensemble des habitants du territoire et notamment l’école d’escrime, la pratique de la compétition, l’action contre le cancer et différentes actions éducatives autour de l’escrime. (18 500 €) Autorisation accordée à l’unanimité.
Petite enfance et jeunesse
●Convention avec la commune de Peymeinade pour la fourniture de repas et goûters dans le cadre de l’accueil de loisirs.

La CAPG exerce la compétence ʺaction en faveur de la jeunesseʺ sur la commune de Peymeinade. A ce titre, elle distribue des repas aux enfants et aux animateurs. Une convention a été établie, avec la commune, pour que cette dernière assure, contre remboursement, la fourniture des repas. Il est proposé de reconduire cette convention pour une période de 3 années. Proposition adoptée à l’unanimité.
●Convention avec la commune de Peymeinade pour la mise à la disposition des locaux de la salle Daudet pour le centre de loisirs.
Sur la commune de Peymeinade, le centre de loisirs est réalisé dans un bâtiment communal qui est mis à la disposition de la CAPG pour l’exercice de la compétence. Certains locaux sont affectés à titres exclusifs et d’autres partiellement. Afin de définir clairement les modalités d’utilisation et refacturation des fluides et charges, il est demandé au Conseil de Communauté d’autoriser Monsieur le Président, à signer une convention entre la commune de Peymeinade et la CAPG. Autorisation accordée à l’unanimité.
Solidarité, économie sociale et solidaire. Politique de la ville et santé.
●Programmation 2016 pour la prévention.
La CAPG apporte son soutien aux opérations de prévention et de lutte contre les exclusions sociales des publics vulnérables. Il est proposé d’allouer les subventions suivantes :
ᴥHarjès : association qui conduit des actions de prévention, d’animation et d’insertion sur le territoire. (40 000 €)
ᴥAPI Provence : association qui anime des foyers de jeunes travailleurs. Elle apporte une réponse en termes de logements, elle offre avant tout un lieu de vie expérimentale. Elle permet de pouvoir bénéficier d’un accompagnement individualisé et d’actions collectives favorisant l’autonomie et la responsabilité des jeunes adultes. (50 000 €)
ᴥMonsieur Degoanni s’est élevé contre cette ʺassistanceʺ permanente.
ᴥPlusieurs intervenants, au contraire, ont loué ces actions. Programme et subventions approuvés à la majorité. (Contre : le groupe de Monsieur Degioanni)
●Programmation pour une économie sociale et solidaire.
La CAPG accompagne, dans le cadre du contrat local de développement de l’économie sociale et solidaire, le projet porté par la SCIC TETRIS : un Pôle Territorial de Coopérations Economiques (PTCE). Ce PTCE est destiné à stimuler et accompagner l’émergence de nouvelles formes de coopération, de mutualisation et de solidarités, créatrices de richesses humaines, sociales et économiques sur le territoire. Il est proposé de verser à la SCI TETRIS une subvention de 50 000 €. Proposition adoptée à la majorité. (Abstention du groupe de Monsieur Degioanni)
●Programmation 2016 pour l’emploi.
Une politique communautaire de développement social et de lutte contre les exclusions sur le territoire est proposée. Elle a pour objectif de favoriser l’accès et le retour à l’emploi au plus grand nombre de demandeurs d’emploi, de soutenir un réseau territorial d’insertion par l’activité économique et d’accompagner la création d’entreprises et l’initiative individuelle. Il est proposé d’allouer les subventions suivantes : -Mission locale du Pays de Grasse (275 950 €) -Créative 06 (30 000 €) -DEFIE (80 000 €) -Jardins de la Vallée de la Siagne (52 250 €) -Soli-Cités (40 000 €) - Montagn’Habits (18 000 €) -RESINE Alinéas (58 000 €) Propositions adoptées à la majorité. (Abstention du groupe de Monsieur Degioanni)
●Plan local pour l’insertion et l’emploi du Pays de Grasse (PLIE).
Il est proposé, au Conseil de Communauté, de conclure une convention d’une durée de 3 ans, entre le Département des AM et différents partenaires, convention relative au dispositif départemental d’orientation et d’accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA). La CAPG, au titre du PLIE, est un de ces partenaires. Proposition adoptée à l’unanimité.
Développement économique.
●Bail rural relatif au hameau de Fontagne à Collongues
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Il est proposé au Conseil de Communauté d’autoriser Monsieur le Président à signer un bail rural de longue durée (25 ans) pour l’installation de Monsieur Adrien Peyre, maraîcher bio, présent sur le site depuis 3 ans, dans le cadre de notre Espace Test Agricole. Le montant annuel du bail s’élève à 435,37 €. Autorisation accordée à l’unanimité.
●Programmation 2016 pour le développement économique et l’agriculture.
Considérant le rôle important des associations suivantes, il est proposé au Conseil de Communauté de leur attribuer une subvention. -Association pour le Droit à l’Initiative Économique (ADIE) (5 000 €) --Arôm’Alliance Azur (3 000 €) -Club des entrepreneurs du Pays de Grasse (25 000 €) -Groupement d’Employeurs pour l’Insertion et la Qualification (GEIQ) Pastoralisme (3 000 €) -Incubateur PACA Est (16 000 €) -Institut régional pour la création et le développement des entreprises (5 000 €) -Initiative Terres d’Azur (100 000 €) -Recherche et Avenir (5 000 €) -Les AMAP de Provence (3 000 €) -Le pôle de compétitivité Parfums Arômes Senteurs Saveurs (30 000 €) -Le Syndicat Interprofessionnel de l’Olive de Nice (SION) (1 000 €) Proposition adoptée à l’unanimité.
Aménagement du territoire.
●Autorisation de signature d’un protocole de préfiguration du projet régional de renouvellement urbain.

Dans le cadre du volet urbain du contrat de ville de la CAPG, le quartier ʺGrasse centreʺ a été identifié comme quartier prioritaire pouvant faire l’objet d’un projet de renouvellement urbain régional, cofinancé par l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU). Afin de mettre en place ce projet, il convient de signer avec la ville de Grasse et les partenaires financiers, l’ANRU, la Caisse des Dépôts et le Conseil régional PACA, un protocole de préfiguration dont le montant global s’élève à 331 250 €, la participation financière de la CAPG étant de 105 625 € sur 18 mois. Autorisation accordée à l’unanimité.
●Modification des statuts du syndicat mixte SCOT’Ouest des AM.

Les Communautés d’Agglomération des Pays de Lérins et celle du Pays de Grasse s’étant substituées, au sein du syndicat mixte en charge d’élaborer, d’approuver, de suivre et réviser le SCOT, aux communes qui les composent, il convient de revoir la répartition des sièges. Il est proposé la répartition suivante : 28 délégués titulaires et 28 délégués suppléants pour chacune des 2 communautés. Proposition adoptée à l’unanimité.
Habitat.
●Amélioration du parc bâti ancien du Pays de Grasse. Signature d’une convention de prestations intégrées de suivi-animation transitoire avec la SPL Pays de Grasse Développement.

La CAPG mène des dispositifs d’amélioration du parc privé de type Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat (OPAH), aux côtés de l’Agence nationale pour l’habitat (Anah) et de la région PACA. L’animation de la seconde opération a été confiée à la Société Publique Locale (SPL) Pays de Grasse Développement. La convention d’OPHA arrivant à terme, il est proposé de signer une convention dite de ʺprestations intégréesʺ avec la SPL Pays de Grasse Développement pour assurer cette mission d’ingénierie transitoire. Le montant mensuel de la convention s’élève à 18 250,00 € HT. (Versés trimestriellement sur présentation d’une facturation accompagnée d’un bilan d’activités de la période considérée.) Proposition acceptée à l’unanimité.
●Contrat de mixité sociale de la ville de Peymeinade.
Compte tenu de la non-atteinte des objectifs en matière de production de logements locatifs sociaux assignés à la commune de Peymeinade, un arrêté de carence a été prononcé par arrêté préfectoral. Le Préfet des AM a proposé à la ville la rédaction conjointe d’un contrat de mixité sociale, visant à conforter les engagements de la commune en matière de construction de logements sociaux et à identifier les outils à mettre en œuvre participant à leur réalisation. L’Etat, la ville de Peymeinade et la CAPG sont signataires de ce contrat. Il est proposé d’autoriser Monsieur le Président à signer ce contrat. Autorisation accordée à la majorité. (Abstention : Madame Seguin Kuratle. Contre : le groupe de Monsieur Cassarini)
DÉCHETS
●Convention d’utilisation du site de Malamaire entre la CAPG et la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA).

Cette convention a pour objet de déterminer les modalités de refacturation de services par la CAPG à la CASA. En effet, la CASA utilise le centre technique intercommunal de la Malamaire comme base de départ pour réaliser une partie de ses collectes. Il est proposé d’autoriser Monsieur le Président à signer avec la CASA cette convention. Autorisation accordée à l’unanimité.
ENVIRONNEMENT
●Programmation 2016 pour le développement durable. Versement de subventions. Signature d’une convention d’objectifs et de financement.

Au regard de ses compétences en lien avec le développement durable, les nuisances et les risques, la CAPG développe des partenariats avec les associations CYPRES et Air PACA, afin de l’accompagner dans la mise en œuvre de projets en lien avec ses compétences. Les coûts annuels pour 2016 s’élèvent pour Air PACA à 23 197,47 € et pour CYPRES à 7 803 € au titre de la cotisation, complétée par une subvention de 5 000 € pour des missions supplémentaires de prévention. Délibération adoptée à l’unanimité.
SERVICES TECHNIQUES
●Délégation de maîtrise d’ouvrage. Mise en place de l’assainissement collectif des eaux usées.

La commune d’Andon souhaite déléguer à la CAPG la maîtrise d’ouvrage de l’assainissement collectif des eaux usées, ainsi que la construction d’une station d’épuration sur le site de l’Audibergue. Montant initial du projet estimé à 300 000 € TTC (250 000 €HT). Les frais de maîtrise d’ouvrage déléguée se montent à 3% du montant HT des travaux, soit une estimation de 6 000 €. Délibération adoptée à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
●Frelon asiatique.

Suite à une proposition de Claude Martin, élue de Spéracèdes, membre de la commission ʺEnvironnementʺ, Jacques Varrone, vice-Président de cette commission, propose que les Conseils Municipaux délibèrent pour que le frelon asiatique, qui fait de gros ravages auprès des abeilles, soit classé dans la catégorie 1. Le but : le classement dans cette catégorie provoque plus de recherches pour éradiquer ses effets nocifs.
ᴥMonsieur Euzières soulève les effets catastrophiques pour l’environnement des ʺnéonicotinoïdesʺ. Proposition adoptée à l’unanimité.
●Fonds de concours.
ᴥMonsieur Euzières attire l’attention sur la décision de justice qui rend illégaux les suppléments de fonds de concours attribués aux communes de Pégomas et de Mouans-Sartoux.
ᴥMonsieur le Président déclare que ce cas va être étudié pour que la légalité soit respectée.

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NINI MAJOULIER : UNE CENTENAIRE À SPÉRACÈDES.

Le 02/04/2016 à 12h37 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Madame Majoulier, plus connue sous le diminutif affectueux de ʺNiniʺ, vient de fêter sa centième année. Bien qu’habitant depuis sa retraite sur le territoire de Cabris, Nini se sent Spéracèdoise ; aucune ancienne, aucun ancien ne vous dira le contraire.
Nini a été la boulangère du village durant toute sa vie active. Henri, son mari, qui avait pris la suite de son père, était au four, Nini au comptoir. Le dimanche, elle se transformait en pâtissière, et quelle pâtissière ! Ses gâteaux étaient si appréciés que les ʺlève-tardʺ trouvaient souvent les plaques vides ! Elle est la dernière représentante d’une époque où la boulangerie, les 2 épiceries et la boucherie étaient des lieux de vie, où les ménagères se rencontraient et prenaient le temps de commenter les événements du village.
Bien qu’Henri fût Maire de 1947 à 1959, rien de ce qui se passait à la mairie n’était commenté par Nini : elle était, dans ce domaine, d’une discrétion exemplaire.
Nini et Henri ont eu 2 fils, André, qui reste auprès d’elle et Michou, parti prématurément.
A cette jeune centenaire, à l’humour intact, au regard malicieux et à la répartie facile, Spéracèdes Demain souhaite, avec beaucoup d’émotion et d’affection, une longue continuation.

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CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 18 MARS 2016

Le 23/03/2016 à 16h59 par Spéracèdes Demain dans la catégorie CONSEILS MUNICIPAUX

Approbation du PV de la séance du 29 janvier 2016.
Roger Navetti fait remarquer que, concernant la délibération n°5 (Contrat PAS-Aménagement du territoire), il avait demandé que le début de la phrase : ʺSuite à l’acquisition du terrain en entrée de ville…ʺ soit modifié, compte tenu que ledit terrain n’a pas été acheté. Il avait été convenu la modification suivante:ʺsuite à l’intention d’acquérir un terrain en entrée de ville…ʺ. Il demande que cette intervention, qui ne figure pas sur le PV, soit rajoutée. Le PV ainsi modifié est approuvé à l’unanimité.
DÉLIBÉRATIONS
1-Contrat PAS-Aménagement du territoire.

Une délibération semblable avait été présentée et votée à l’unanimité après avoir été modifiée sur deux points : a) L’intitulé (voir remarque sur l’approbation du PV) b) En faisant correspondre le plan financier à la réalité des travaux concernés. La CAPG a ʺretoquéʺ cette nouvelle mouture car elle avait voté, à l’unanimité, la première version de la délibération, donc, logiquement, le Conseil Municipal devait se prononcer sur une délibération identique, sans possibilité de modification.
ᴥRoger Navetti, au nom des 2 élus de Spéracèdes Demain, a trouvé anormal, et a regretté, que la délibération n’ait pas été examinée en Conseil Municipal avant d’être proposée aux Conseillers Communautaires. Ne pouvant la modifier, il a déclaré que les 2 élus opposeraient un refus de vote, car il leur était impossible de voter une délibération comportant une contrevérité (Terrain non acheté). Excepté cette observation majeure, les 2 élus de Spéracèdes Demain sont favorables au projet présenté, ayant même participé à son élaboration dans la commission des travaux.
La délibération a été adoptée avec une abstention (Brigitte Garde) et 2 refus de vote (Claude Martin et Roger Navetti.)
Il est indispensable qu’à l’avenir toute délibération, devant être entérinée par la CAPG, soit présentée à cette instance après avoir été étudiée et votée par le Conseil Municipal.
2-Cession de parcelle à la CAPG.
Il est proposé, comme convenu par une délibération prise à ce sujet le 4 décembre 2015, de céder les parcelles B28, 57 et 132 d’une contenance totale de 59 330 m2 , évaluées par les domaines à 240 000 €, à la CAPG pour l’euro symbolique, afin que cette dernière puisse y créer un parcours BMX. L’entretien de ces parcelles et la création du parcours de BMX seront à la charge de la CAPG.
ᴥChristophe Roustan regrette que le prix soit si modique. Il aurait préféré la solution d’un bail emphytéotique.
Délibération adoptée à l’unanimité.
3-Questions diverses.
●Monsieur le Maire indique que Frédéric Guigues lui ayant communiqué les coordonnées d’un conseiller financier de La Banque Postale, il allait contacter cette personne pour étudier une renégociation de la dette de la commune.
Enfin ! Nous proposons depuis le début du mandat que cette étude soit réalisée.
●Claude Martin a soulevé l’impossibilité de joindre le garde après ses heures de travail, qu’en est-il des heures d’astreintes perçues par le garde en congé de longue durée, a-t-elle questionné.
ᴥMonsieur le Maire lui répond que des considérations à caractère ʺhumainʺ l’ont amené à maintenir à cette personne les avantages des astreintes que son état de santé empêche de remplir.
●Claude Martin, représentante titulaire de la commune pour le Parc Naturel Régional (PNR), a présenté un diaporama montrant, en détail, le fonctionnement, l’historique et l’intérêt du Parc pour les 45 communes qui le composent.

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LA CAMPAGNE DU VIRAT À L’HONNEUR

Le 23/03/2016 à 16h57 par Spéracèdes Demain dans la catégorie ÉVÉNEMENTS

Après une saison oléicole 2015 catastrophique, l’année 2016, déjouant certains pronostics, ô combien pessimistes, s’est révélée comme une année particulièrement favorable. Les températures estivales nocturnes élevées n’ont pas permis à ʺla moucheʺ de sévir. Les olives se sont présentées, au moment de la cueillette, saines, donc propices à une huile de qualité. La récolte ayant été abondante, le sourire est revenu sur le visage des oléiculteurs. De ce fait, les jurys des concours ont eu à juger et classer des huiles de haut niveau. Avec une telle concurrence, obtenir une médaille à un concours aussi prestigieux que celui du concours général agricole qui se tient au salon de l’agriculture à Paris, est déjà un tour de force, mais quand cette médaille est en or, alors cela relève de l’exploit. Il a été réalisé par Claude Martin et Jean-Marie Pfau à la Campagne du Virat ! Cette distinction récompense un travail de longue haleine. Avec le label ʺBioʺ, ils montrent que la qualité n’est pas incompatible avec la préservation de l’environnement : pas d’engrais chimiques, pas de pesticides pour combattre cette terrible ʺmoucheʺ, mais des pulvérisations d’argile qu’il faut recommencer après chaque pluie : quel travail ! Nos deux compères sont des habitués des hautes distinctions. Déjà en 2010, ils avaient décroché la médaille d’or à Paris et en 2011 la médaille de bronze. Cette année, outre Paris, ils ont obtenu ʺl’argentʺ au concours oléicole de Brignoles, concours reconnu nationalement. Bravo à tous les deux et merci, au nom du village, de porter aussi haut les couleurs de Spéracèdes.

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